Ancien député · Les Républicains
Le parcours de Marcel Bonnot
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- Les Républicains Les Républicains, membre du 2 juin 2015 au 20 juin 2017
- Profession déclarée
- Avocat, ancien bâtonnier de l'Ordre
Son parcours
Du 19 juin 2002 au 20 juin 2017 : 8 commissions et autres organes ; 1 fonction.
- membre
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
Groupe politique
UMP, puis NI, puis Rassemblement-UMP, puis Les Républicains
2 juin 2015 → 20 juin 2017 (2 ans)
- UMP : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
- UMP : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- UMP : membre du 26 juin au 27 nov. 2012 (5 mois)
- UMP : membre du 16 janv. 2013 au 1er juin 2015 (2 ans et 4 mois)
- Rassemblement-UMP : membre du 28 nov. 2012 au 15 janv. 2013 (1 mois)
- Les Républicains : membre du 2 juin 2015 au 20 juin 2017 (2 ans)
Commissions permanentes
Lois, puis Affaires économiques, puis Affaires culturelles et éducation
19 oct. 2016 → 20 juin 2017 (8 mois)
- Lois : membre du 26 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- Lois : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- Lois : membre du 28 juin 2012 au 3 oct. 2014 (2 ans et 3 mois)
- Lois : membre du 21 janv. au 5 févr. 2015 (16 jours)
- Affaires économiques : membre du 4 oct. 2014 au 16 janv. 2015 (3 mois)
- Affaires économiques : membre du 6 févr. 2015 au 13 sept. 2016 (1 an et 7 mois)
- Affaires économiques : membre du 19 oct. 2016 au 20 juin 2017 (8 mois)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 14 sept. au 18 oct. 2016 (1 mois)
1 remplacement ponctuel
- Affaires sociales · 1
17 janv. 2015
Commissions spéciales et commissions ad hoc
Commission spéciale croissance et activité
13 déc. 2014 → 7 août 2015 (7 mois)
- Commission spéciale croissance et activité : membre du 13 déc. 2014 au 7 août 2015 (7 mois)
Commissions permanentes non législatives
Immunités · membre titulaire
11 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Immunités : membre titulaire du 26 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- Immunités : membre titulaire du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- Immunités : membre titulaire du 11 juil. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
Missions d'information2 au total
Ecotaxe poids lourds
26 nov. 2013 → 14 mai 2014 (5 mois)
- Ecotaxe poids lourds : membre du 26 nov. 2013 au 14 mai 2014 (5 mois)
Offre automobile française
14 oct. 2015 → 12 oct. 2016 (11 mois)
- Offre automobile française : membre du 14 oct. 2015 au 12 oct. 2016 (11 mois)
Commissions mixtes paritaires
Contentieux · membre titulaire
5 → 25 juil. 2011 (21 jours)
- Rapporteur · 6 → 25 juil. 2011 (20 jours)
- Contentieux : membre titulaire le 5 juil. 2011
- Contentieux : rapporteur du 6 au 25 juil. 2011 (20 jours)
Fonctions et appartenances terminées 12
- Union pour un Mouvement Populaire · membre →
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · membre →
- Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit →
- Union pour un Mouvement Populaire · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la répartition des contentieux et à l'allègement de certaines procédures juridictionnelles · membre titulaire
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la répartition des contentieux et à l'allègement de certaines procédures juridictionnelles · rapporteur →
- Union pour un Mouvement Populaire · membre →
- Rassemblement - Union pour un Mouvement Populaire · membre →
- Mission d'information sur l'écotaxe poids lourds · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques · membre →
- Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale · membre →
- Commission des affaires culturelles et de l'éducation · membre →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France-Algérie (depuis le 21 nov. 2012) · Groupe d'amitié France-Ukraine (depuis le 14 nov. 2012) · 4 groupes d'études
- Secrétaire
- Groupe d'études Chasse et territoires (depuis le 16 avr. 2013) · Groupe d'études Cheval (depuis le 26 févr. 2013) · Groupe d'amitié France-République de Finlande (jusqu'au 19 juin 2012)
Groupes d'amitié 10
- Algérie · VP
- Ukraine · VP
- Arménie
- Bielorussie
- Chine
- Géorgie
- Israël
- Lettonie
- Pologne
- Québec
Groupes d'études 14
- Automobile · VP
- Palestine (vocation internationale) · VP
- Plasturgie · VP
- Chasse et territoires · S
- Cheval · S
- Commerce et artisanat
- Élevage
- Enseignement privé sous contrat et hors contrat
- Industries mécaniques
- Pauvreté, précarité et sans abri
- PME
- Politiques de la ruralité
- Sida
- Zones et travailleurs frontaliers
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)