Les questions de Marc de Fleurian
En clair
49 questions correspondent à ces filtres : 49 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 31 questions écrites sur 49 (63 %), en 154 jours en médiane.
- Questions écrites
- 49dont 31 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 154 jourssur 31 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 17sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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17 questions · les dernières publiées d'abord
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Soutien aux agriculteurs suite à la sécheresse de l'été 2026
- Publiée
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Mise en œuvre du système européen d'entrée et de sortie
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Recours aux listes complémentaires du CRPE pour les postes contractuels
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Atténuation des risques assurantiels pesant sur la SNSM
- Publiée
- Ministère
- Mer et pêche
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Faciliter l'accès à la formation et aux examens du permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Adaptation des normes pesant sur l'élevage non professionnel
- Publiée
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Soutien à la recherche et au diagnostic des maladies neurodégénératives.
- Publiée
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Augmentation de la « taxe soda »
- Publiée
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Coût du vaccin contre la leptospirose
- Publiée
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Incidence de la hausse de la CSG sur les pensions versées en 2026
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Qualité de l'eau potable dans le Pas-de-Calais
- Publiée
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Heures supplémentaires dans la police nationale
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Équilibre forêt-gibier
- Publiée
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Application de la législation sur la lutte contre la maltraitance animale
- Publiée
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Suspension de la réduction du plafond des remises sur les génériques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Améliorer la gestion des ressources humaines des organismes de sécurité sociale
- Publiée
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Réduction des heures de ménages financées par l'APA dans plusieurs départements
- Publiée
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)