Les amendements de Marc de Fleurian

En clair

Marc de Fleurian a déposé 4 amendements en premier signataire ; il a cosigné 4 973 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

1 amendement · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° I-1763 · Après l'article 25 Non soutenu

    « La mucoviscidose fait partie des Affections Longue Durée (ALD). »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)