Députée · Dem
Suivre en RSS : Louise Morel, députéeLes questions de Louise Morel
En clair
Louise Morel a posé 70 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 5 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 49 de ses 70 questions écrites.
- Questions écrites
- 70dont 49 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 126 jourssur 49 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 21sans réponse publiée
- Questions en séance
- 7orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
21 questions · les dernières publiées d'abord
-
Extincteur embarqué et prévention des feux de végétation
- Publiée
-
Dispositifs de fidélisation des fonctionnaires de police dans le Bas-Rhin
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Toitures végétalisées et adaptation au changement climatique
- Publiée
-
Accidents du travail d'apprentis en établissement de formation
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Situation des bénéficiaires de l'AAH-2 lors du passage à la retraite
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
-
Harmonisation des formations et des qualifications en ramonage et fumisterie
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Congé de proche aidant dans la fonction publique territoriale
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Absence de la certification « guide-conférencier » sur la plateforme VAE France
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Nomadisme médical : prescription d'arrêts de travail
- Publiée
-
Cumul d'activités des agents publics : pour un examen individualisé
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
-
Télévision payante à l'hôpital
- Publiée
-
Disponibilité dans la fonction publique
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
-
Reconnaissance des TUC dans le calcul de la retraite anticipée - PLFSS 2026
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Régime local d'assurance maladie applicable en Alsace-Moselle
- Publiée
-
Attribution des crédits d'accompagnement de la gouvernance de la petite enfance
- Publiée
-
Cumul entre pension de retraite et statut d'auto-entrepreneur
- Publiée
-
Extension du régime local d'assurance maladie aux fonctionnaires titulaires
- Publiée
-
Généralisation de la télétransmission des arrêts de travail
- Publiée
-
Coût de la non-observance thérapeutique en France
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Éligibilité de l'APA à l'avance de crédit d'impôt
- Publiée
-
Réglementation concernant la vente en ligne de prothèses capillaires médicales
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)