Les votes de Lionel Tivoli

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 11 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 10 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 9 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 8 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 6 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 859 de la commission des affaires économiques à l'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première …
7. ✕ Contre → adopté par délégation Le sous-amendement n° 864 de M. Alfandari à l'amendement n° 859 de la commission des affaires économiques à l'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et …

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 627 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 11
2. Diverses
   3 amendements à l'article 10 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 32 de M. Amblard à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 299 de Mme Guetté à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 302 de M. Tavel à l'article 10
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 349 de M. Meurin après l'article 9
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 380 de M. Tavel après l'article 9
5. Diverses
   6 amendements à l'article 9 : 3 pour, 3 contre · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 442 de M. Lenormand à l'article 9
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 475 de M. Fugit à l'article 9
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 191 de M. Bruneau et l'amendement identique suivant à l'article 9
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 316 de M. Falcon à l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 294 de M. Laisney à l'article 9
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 378 de M. Brugerolles à l'article 9
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 182 de M. Tavel après l'article 8
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 190 de M. Bruneau après l'article 8
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 630 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 8

Voir les 14 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 31 de M. Amblard à l'article 8
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 486 de M. Nury après l'article 5
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
4. ✓ Pour
   3 sous-amendements à l'amendement n° 447 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 885 de M. Amblard à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 886 de M. Renault à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 883 de M. Renault à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 568 de M. Armand et l'amendement identique suivant à l'article 5
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 339 de Mme Trouvé à l'article 5
7. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 879 de Potier à l'amendement n° 339 de Mme Trouvé à l'article 5
8. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 5 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 200 de M. Molac à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 211 de M. Tavel à l'article 5
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 601 de Mme Battistel à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 521 de Mme Laernoes à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 523 de Mme Laernoes à l'article 5

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✕ Contre
   13 amendements à l'article 5 : 13 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 238 de M. Laisney à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 210 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 526 de Mme Laernoes et l'amendement identique suivant à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 236 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 204 de Mme Guetté à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 208 de M. Laisney à l'article 5
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 255 de M. Tavel à l'article 5
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 256 de M. Laisney à l'article 5
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 264 de M. Tavel à l'article 5
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 261 rectifé de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 5
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 258 rectifié de Mme Guetté à l'article 5
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 549 de Mme Laernoes à l'article 5
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 546 de Mme Laernoes à l'article 5
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 251 de Mme Trouvé après l'article 4