Les votes de Laurent Jacobelli

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → rejeté L'amendement n° 30 de M. Bodart et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 3 bis B
2. → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter
3. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Fait à l'article 1er bis A
4. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Fait à l'article 1er bis A

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → rejeté L'amendement n° 378 de Mme Récalde après l'article 1er bis
2. 10 amendements à l'article premier et rapport annexé : 10 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 224 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 298 de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 341 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 342 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 340 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 736 (rect.) de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 713 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 657 de Mme Chatelain à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 746 (rect.) de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 737 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
3. → rejeté L'amendement n° 321 de M. Iordanoff à l'article 19
4. → rejeté L'amendement n° 441 de Mme Pic à l'article 19
5. 7 amendements à l'article 18 : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 318 de M. Iordanoff à l'article 18
   2. → rejeté L'amendement n° 317 de M. Iordanoff à l'article 18
   3. → rejeté L'amendement n° 569 de M. Iordanoff à l'article 18
   4. → rejeté L'amendement n° 316 (rect.) de M. Iordanoff à l'article 18
   5. → rejeté L'amendement n° 314 de M. Iordanoff à l'article 18
   6. → rejeté L'amendement n° 313 de M. Iordanoff à l'article 18
   7. → rejeté L'amendement n° 312 de M. Iordanoff à l'article 18
6. 3 amendements à l'article 17 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 704 de Mme Lemoine à l'article 17
   2. → rejeté L'amendement n° 266 de M. Iordanoff à l'article 17
   3. → rejeté L'amendement n° 177 de M. Iordanoff et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 17

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 16 amendements à l'article premier et rapport annexé : 16 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 694 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 173 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 171 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 170 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 168 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 166 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 394 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 161 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 160 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 159 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté L'amendement n° 382 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 712 de M. Sitzenstuhl à l'article premier et rapport annexé
   13. → rejeté L'amendement n° 279 de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé
   14. → rejeté L'amendement n° 155 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   15. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   16. → rejeté L'amendement n° 145 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 4 amendements à l'article premier et rapport annexé : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 148 de Mme Lise Magnier à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 90 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 89 (rect.) de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 376 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 3 amendements à l'article premier et rapport annexé : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Buffet à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 338 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 473 de Mme Errante à l'article premier et rapport annexé