Les votes de Laurent Jacobelli

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → adopté L'article 6 bis
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 783 de Mme Poueyto à l'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6
4. ✓ Pour → adopté L'article 6
5. Diverses
   3 amendements à l'article 6 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 706 de Mme Lemoine à l'article 6
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 397 de M. Saint-Pasteur à l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 240 de M. Lachaud à l'article 6
6. ✓ Pour → adopté L'article 5

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de Mme Herouin-Léautey à l'article 3 nonies
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de M. Bodart et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 3 bis B
3. ✓ Pour → adopté L'article 3
4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 16 de M. Bodart à l'article 3
5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Bourouaha à l'article 3
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter
7. ✓ Pour → adopté L'article 1er bis A
8. Diverses
   3 amendements à l'article 1er bis A : 2 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 13 de M. Fait à l'article 1er bis A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Fait à l'article 1er bis A
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Fait à l'article 1er bis A

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ○ Abstention → adopté L'article 4 bis
2. ✓ Pour → adopté L'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'article 3
4. ○ Abstention → adopté L'article 2
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 378 de Mme Récalde après l'article 1er bis
6. ○ Abstention → adopté L'article premier et rapport annexé
7. Diverses
   8 amendements à l'article premier et rapport annexé : 5 pour, 2 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 224 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 718 de Mme Thillaye à l'article premier et rapport annexé
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 137 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 140 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 298 de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 264 (rect.) de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 519 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 404 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
8. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 404 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé

Voir les 17 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   6 amendements à l'article premier et rapport annexé : 5 pour, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 218 de M. Saintoul et l'amendement identique suivant à l'article premier et rapport annexé
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 429 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 79 de M. Lenormand à l'article premier et rapport annexé
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 538 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 499 (rect.) de Mme Rimbert à l'article premier et rapport annexé
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 418 de M. Wauquiez à l'article premier et rapport annexé
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 776 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 418 de M. Wauquiez à l'article premier et rapport annexé
3. Diverses
   10 amendements à l'article premier et rapport annexé : 9 pour, 1 abstention · 1 adopté, 9 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 692 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 691 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 448 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 423 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 518 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 505 (rect.) de Mme Rimbert à l'article premier et rapport annexé
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 330 de M. Monnier à l'article premier et rapport annexé
   8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 265 de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 127 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 688 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé