Les votes de Kévin Pfeffer

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   15 amendements après l'article 10 : 13 pour, 2 contre · 9 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2997 de M. William après l'article 10
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1548 de Mme Pires Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2225 de M. Ratenon et l'amendement identique suivant après l'article 10
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 918 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 486 de M. Maurel après l'article 10
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2249 de M. Laisney après l'article 10
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 917 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 915 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 914 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 912 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1755 de M. Saint-Pasteur après l'article 10
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1806 de M. Garot et les amendements identiques suivants après l'article 10
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2268 de M. Caron après l'article 10
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 941 de M. Dessigny après l'article 10
   15. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 545 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 10
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 530 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 8
3. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 26 : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 992 de M. Renault à l'article 26
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 994 de M. Renault à l'article 26
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 997 de M. Renault à l'article 26
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Renault à l'article 26
4. ✕ Contre → adopté L'amendement de n° 2520 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants à l'article 15
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 817 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 15
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2614 (rect.) de M. Philippe Brun à l'article 12
7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1657 de Mme Sas à l'article 12

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté L'article 11
2. ✕ Contre
   7 amendements à l'article 11 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2277 de Mme Maximi à l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Rodwell à l'article 11
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 489 (rect.) de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 11
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2679 de M. Mazaury à l'article 11
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1791 de M. Philippe Brun à l'article 11
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3250 de Mme Simonnet à l'article 11
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 56 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 11
3. Diverses
   6 amendements après l'article 7 : 4 contre, 2 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2180 de M. Guiraud après l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2054 de Mme Dufour après l'article 7
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 153 de Mme Le Peih et l'amendement identique suivant après l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3179 de M. Bouloux après l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2171 de Mme Maximi après l'article 7
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 562 de M. Ray et les amendements identiques suivants après l'article 7
4. ✓ Pour → rejeté L'article 40
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1012 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 40
6. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 828 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 6
7. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 73 de M. Renault et les amendements identiques suivants à l'article 4
8. Diverses
   6 amendements après l'article 3 : 4 contre, 2 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3265 de Mme Arrighi après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3500 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3407 de M. Dufau après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 690 de Mme Le Hénanff et l'amendement identique suivant après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3597 de M. Mattei après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1855 de M. Guiraud après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 95 de M. Grenon et l'amendement identique suivant après l'article 3
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 845 de M. Sabatou après l'article 3