Les votes de José Beaurain

Projet de loi de finances pour 2026

1. 6 amendements après l'article 12 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2208 de M. Coquerel après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 2394 de Mme Feld après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 2397 de M. Le Coq après l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 3601 de M. Midy et l'amendement identique suivant après l'article 12
   5. → rejeté L'amendement n° 2481 de M. Eskenazi après l'article 12
   6. → rejeté L'amendement n° 2240 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 12
2. 5 amendements à l'article 11 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2853 de M. Le Coq à l'article 11
   2. → rejeté L'amendement n° 2848 de Mme Lejeune à l'article 11
   3. → rejeté L'amendement n° 2276 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 11
   4. → rejeté L'amendement n° 2275 de Mme Feld à l'article 11
   5. → rejeté L'amendement de suppression n° 237 de M. Castellani et les amendements identiques suivants à l'article 11
3. → adopté L'article 4
4. → rejeté L'amendement n° 1272 de M. Allegret-Pilot à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
5. → adopté L'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
6. → rejeté Le sous-amendement n° 3840 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
7. → rejeté Le sous-amendement n° 3841 de M. Le Coq à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
8. 9 amendements à l'article 4 : 9 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1759 de M. Bataille à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 1398 de Mme Feld et l'amendement identique suivant à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 3567 de Mme Arrighi à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 1334 de M. Castellani à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 3265 de M. Sansu à l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 1389 de M. Le Coq à l'article 4
   7. → rejeté L'amendement n° 1387 de M. Le Coq à l'article 4
   8. → rejeté L'amendement n° 2865 de Mme Arrighi à l'article 4
   9. → rejeté L'amendement n° 2864 de Mme Arrighi à l'article 4

Projet de loi de finances pour 2026

1. 9 amendements après l'article 2 : 9 contre · 1 adopté, 8 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1110 de Mme Jourdan et l'amendement identique suivant après l'article 2
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1073 de Mme Lejeune après l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1077 de Mme Feld après l'article 2
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 3745 de M. Fiévet après l'article 2
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1890 de M. Labaronne après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1570 de M. Le Coq après l'article 2
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1420 de M. de Courson après l'article 2
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1870 de M. Labaronne après l'article 2
   9. → adopté par délégation L'amendement n° 3458 de Mme Pirès Beaune après l'article 2
2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3819 de M. Jean-René Cazeneuve à l'amendement n° 3458 de Mme Pirès Beaune après l'article 2
3. 10 amendements après l'article 2 : 10 contre · 1 adopté, 9 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1442 de M. Maurel après l'article 2
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2514 de Mme Feld après l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1574 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 2
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 3456 (rect.) de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 3455 de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1545 de Mme Lejeune après l'article 2
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 3074 de M. Lahais après l'article 2
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1648 de M. Coquerel après l'article 2
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 258 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 2
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 2088 de Mme Chikirou après l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 2 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2863 de Mme Garin après l'article 2
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 217 de M. Arnaud Bonnet après l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1700 (rect.) de Mme Rixain et l'amendement identique suivant après l'article 2
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 628 de M. Philippe Brun et l'amendement identique suivant à l'article 2
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2099 de Mme Mercier à l'article 2