Député · LIOT
Suivre en RSS : Joël Bruneau, députéLes questions de Joël Bruneau
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37 questions correspondent à ces filtres : 37 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 27 questions écrites sur 37 (73 %), en 91 jours en médiane.
- Questions écrites
- 37dont 27 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 91 jourssur 27 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 10sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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10 questions · les dernières publiées d'abord
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Inscription à l'ONV des vétérinaires formés au Royaume-Uni
- Publiée
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Refonte du mode de financement du biogaz
- Publiée
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Encadrement des soins esthétiques
- Publiée
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VAE pour les professionnels de la petite enfance
- Publiée
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Application de la directive européenne 2017/2108 relative aux navires aluminium
- Publiée
- Ministère
- Mer et pêche
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Transports sanitaires en milieu rural
- Publiée
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Reclassement indiciaire défavorable en cas de mobilité interne
- Publiée
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Harmonisation des règles de pension de réversion entre public et privés
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
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Recrudescence d'influenceurs proposant des conseils diététiques néfastes
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Cumul indemnités journalières et pension d'invalidité pour les indépendants
- Publiée
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)