Les votes de Jocelyn Dessigny

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour
   9 amendements après l'article 10 : 9 pour · 4 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 917 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 915 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 914 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 912 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1755 de M. Saint-Pasteur après l'article 10
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1806 de M. Garot et les amendements identiques suivants après l'article 10
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2268 de M. Caron après l'article 10
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 941 de M. Dessigny après l'article 10
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 545 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 10
2. ✕ Contre → adopté L'article 10
3. ✕ Contre → adopté L'article 9
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 628 de M. de Courson à l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 125 de M. Le Gac et les amendements identiques suivants à l'article 10 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté L'article 11
2. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 11 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Rodwell à l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 489 (rect.) de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 11
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2679 de M. Mazaury à l'article 11
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1791 de M. Philippe Brun à l'article 11
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 56 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 11
3. ✓ Pour → rejeté L'article 40
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1012 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 40
5. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 828 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 6
6. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 73 de M. Renault et les amendements identiques suivants à l'article 4
7. Diverses
   12 amendements après l'article 3 : 9 contre, 3 pour · 2 adoptés, 10 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3265 de Mme Arrighi après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3500 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3407 de M. Dufau après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 690 de Mme Le Hénanff et l'amendement identique suivant après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 835 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 865 de Mme Sas après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1639 de Mme Karamanli après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1964 de Mme Maximi après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1976 de M. Coquerel après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1967 de M. Le Coq après l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1933 de M. Tavel après l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 745 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   11 amendements après l'article 3 : 6 contre, 5 pour · 3 adoptés, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1254 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 476 de M. Sansu après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 475 de M. Sansu après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 850 de M. Chenu après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1386 de M. Casterman après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 848 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1184 de M. Le Fur après l'article 3
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3635 du Gouvernement après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3557 de M. Wauquiez après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2552 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 871 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 3