Les questions de Jiovanny William
En clair
Jiovanny William a posé 43 questions écrites et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 28 de ses 43 questions écrites.
- Questions écrites
- 43dont 28 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 154 jourssur 28 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 15sans réponse publiée
- Questions en séance
- 2orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
15 questions · les dernières publiées d'abord
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Publication du décret d'application de l'article 61 de la LFSS 2025 - TPMR
- Publiée
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Sur la représentation des outre-mer au sein du CNCPH
- Publiée
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Sur la définition d'OSP applicables aux compagnies aériennes desservant Mayotte
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Assouplissement du don de gamètes en Martinique
- Publiée
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Modernisation des logiciels de recherche de police et de gendarmerie
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Transparence du prix du billet d'avion - règlement1008/2008
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Sur la portée des OSP des compagnies aériennes desservant les DROM
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Exemption des RUP de l'obligation de carburant durable au départ de Paris
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Urgence à exclure les RUP du champ du MACF européen
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Encadrement du Yield Management pour la desserte aérienne ultramarine
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Contrôle, coût et régulation du carburant desservi aux Antilles
- Publiée
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Sur la nécessité de modifier le décret n° 2015-1077 (octroi de mer)
- Publiée
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Carence de l'Agence de biomédecine à planifier une feuille de route OM
- Publiée
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Sur la juste compensation du coût des équipements des PMR en outre-mer.
- Publiée
-
Juste compensation du coût des équipements des PMR en outre-mer
- Publiée
- Ministère
- Personnes en situation de handicap
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)