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Ancien député · LR

Le parcours de Jean-Louis Masson

Le mandat

Mandat
du au
Groupe
LR Les Républicains, membre du 27 juin 2017 au 2 août 2020
Profession déclarée
Retraité fonction publique (hors enseignement)

Son parcours

Du 21 juin 2017 au 2 août 2020 : 9 commissions et autres organes.

Groupe politique

Les Républicains

27 juin 2017 → 2 août 2020 (3 ans et 1 mois)

  • LR : membre du 27 juin 2017 au 2 août 2020 (3 ans et 1 mois)

Commissions permanentes

Lois, puis Développement durable

14 oct. 2017 → 2 août 2020 (2 ans et 9 mois)

  • Lois : membre du 29 juin au 29 sept. 2017 (3 mois)
  • Lois : membre du 14 oct. 2017 au 2 août 2020 (2 ans et 9 mois)
  • Développement durable : membre du 23 sept. au 13 oct. 2017 (21 jours)
Missions d'information2 au total

Déontologie des fonctionnaires

13 sept. 2017 → 31 janv. 2018 (4 mois)

  • Déontologie des fonctionnaires : membre du 13 sept. 2017 au 31 janv. 2018 (4 mois)

Fichiers mis à la disposition des forces de sécurité

14 févr. 2018 → 2 août 2020 (2 ans et 5 mois)

  • Fichiers mis à la disposition des forces de sécurité : membre du 14 févr. 2018 au 2 août 2020 (2 ans et 5 mois)

Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

Assemblée parlementaire de la Méditerranée

2 août 2017 → 2 août 2020 (3 ans)

  • Assemblée parlementaire de la Méditerranée : membre du 2 août 2017 au 2 août 2020 (3 ans)
Organismes extra parlementaires2 au total

Commission chargée de la DETR · membre titulaire

10 janv. 2018 → 2 août 2020 (2 ans et 6 mois)

  • Commission chargée de la DETR : membre titulaire du 10 janv. 2018 au 2 août 2020 (2 ans et 6 mois)

Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels · membre titulaire

8 mars 2018 → 2 août 2020 (2 ans et 4 mois)

  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels : membre titulaire du 8 mars 2018 au 2 août 2020 (2 ans et 4 mois)
Commissions mixtes paritaires2 au total

Adaptation au droit de l'UE dans le domaine de la sécurité · membre titulaire

3 → 15 févr. 2018 (13 jours)

  • Adaptation au droit de l'UE dans le domaine de la sécurité : membre titulaire du 3 au 15 févr. 2018 (13 jours)

Transformation de la fonction publique · membre titulaire

27 juin → 24 juil. 2019 (28 jours)

  • Transformation de la fonction publique : membre titulaire du 27 juin au 24 juil. 2019 (28 jours)

Fonctions et appartenances terminées 4

Groupes d'amitié et d'études

Groupes d'amitié 3
  • Italie
  • Monaco
  • Tunisie
Groupes d'études 1
  • Prisons et conditions carcérales

Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)