Député · Dem
Suivre en RSS : Hubert Ott, députéLes questions d'Hubert Ott
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55 questions correspondent à ces filtres : 55 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 38 questions écrites sur 55 (69 %), en 126 jours en médiane.
- Questions écrites
- 55dont 38 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 126 jourssur 37 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 17sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
17 questions · les dernières publiées d'abord
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Préservation de l'autonomie des établissements spécialisés en psychiatrie
- Publiée
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Grilles indiciaires territoriales, SMIC et charges des communes
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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Arrêt anticipé du programme renforcement du grand tétras dans le massif vosgien
- Publiée
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Sécurité des données fiscales et bancaires détenues par la DGFiP
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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Encadrer l'implantation des distributeurs automatiques alimentaires
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Accès des aidants familiaux au compte ameli de leur proche
- Publiée
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Méthanisation en cogénération : moteurs d'occasion et fin de contrat
- Publiée
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Accès au remboursement des traitements médicamenteux contre l'obésité
- Publiée
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Déremboursement secteur 3 : conséquences de l'article 76 de la LFSS 2026
- Publiée
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Cumul emploi-retraite et besoins de main-d'oeuvre dans les secteurs en tension
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Arnaques numériques envers les mineurs
- Publiée
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Prise en charge des transports médicaux des résidents en EHPAD
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Autoconsommation collective et fiscalité
- Publiée
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Remises génériques : alerte sur les risques pour les pharmacies de proximité
- Publiée
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Reconnaissance ordinale des DU d'andrologie
- Publiée
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Éligibilité des médecins biologistes à la MCS
- Publiée
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Prise en charge des analyses post-3 mois de grossesse pour malformations foetales
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)