Les votes d'Hubert Brigand

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → adopté par délégation L'amendement n° 137 de Mme Pochon à l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 143 de Mme Pochon à l'article 9
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 95 de Mme Ferrer à l'article 9
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 93 de Mme Ferrer après l'article 8
5. → adopté par délégation L'amendement n° 144 de Mme Pochon après l'article 7 bis
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 91 de Mme Ferrer à l'article 7 bis
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 89 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 7 bis
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 88 de Mme Ferrer à l'article 7

Voir les 26 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 87 de Mme Ferrer à l'article 7
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 82 de Mme Ferrer à l'article 6 bis
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 135 de Mme Pochon de suppression de l'article 6 bis
4. 4 amendements après l'article 6 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 84 de M. Coulomme après l'article 6
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 130 de Mme Pochon après l'article 6
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 131 de Mme Pochon après l'article 6
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 83 de M. Coulomme après l'article 6
5. 5 amendements à l'article 6 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 134 de Mme Pochon à l'article 6
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 72 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 6
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 76 de M. Fégné à l'article 6
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 81 de Mme Ferrer à l'article 6
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 71 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
6. 3 amendements à l'article 5 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 129 (rect.) de Mme Pochon à l'article 5
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 70 (rect.) de Mme Ferrer à l'article 5
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 69 de Mme Ferrer à l'article 5
7. 9 amendements à l'article 4 : 9 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 65 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 64 de M. Coulomme à l'article 4
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 78 de Mme Battistel à l'article 4
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 63 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 79 de Mme Battistel à l'article 4
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 118 de Mme Pochon à l'article 4
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 80 de Mme Battistel à l'article 4
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 68 de Mme Ferrer à l'article 4
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 66 de Mme Ferrer et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 4
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 62 de Mme Ferrer à l'article 3
9. → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. → adopté par délégation L'article 2

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de Mme Cathala après l'article 3
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 16 (rect.) de Mme Leboucher après l'article 3
3. 7 amendements à l'article 3 : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 48 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 46 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 3
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 36 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de Mme Leboucher à l'article 3
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de Mme Leboucher à l'article 3
4. 3 amendements à l'article 2 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 40 (rect.) de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de Mme Cathala à l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de M. Gillet à l'article 2
5. → adopté par délégation L'amendement n° 44 de M. Arnaud Bonnet à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → rejeté L'amendement n° 118 (rect.) de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
2. → rejeté L'amendement n° 117 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé