Les votes d'Hubert Brigand

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 573 de M. Tonussi à l'article 8
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 443 de Mme Lechon à l'article 8
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 7
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 6 bis
5. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6
6. ○ Abstention → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 783 de Mme Poueyto à l'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 6
8. Diverses
   3 amendements à l'article 6 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 706 de Mme Lemoine à l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 397 de M. Saint-Pasteur à l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 240 de M. Lachaud à l'article 6

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 5

Pour une montagne vivante et souveraine

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 137 de Mme Pochon à l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 56 de M. Brugerolles après l'article 9
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 55 de M. Brugerolles après l'article 9
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 9
6. Diverses
   5 amendements à l'article 9 : 3 pour, 2 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 143 de Mme Pochon à l'article 9
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 73 de Mme Rossi à l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 95 de Mme Ferrer à l'article 9
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Riotton à l'article 9
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 28 de Mme Dalloz à l'article 9
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 93 de Mme Ferrer après l'article 8
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 8

Voir les 27 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 144 de Mme Pochon après l'article 7 bis
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 7 bis
3. Diverses
   3 amendements à l'article 7 bis : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 91 de Mme Ferrer à l'article 7 bis
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 148 de Mme Pochon à l'article 7 bis
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 89 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 7 bis
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 7
5. Diverses
   4 amendements à l'article 7 : 2 contre, 1 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 75 de M. Fégné à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 88 de Mme Ferrer à l'article 7
   3. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 156 de Mme Pochon à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 87 de Mme Ferrer à l'article 7
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 6 bis
7. Diverses
   3 amendements à l'article 6 bis : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 82 de Mme Ferrer à l'article 6 bis
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 163 du Gouvernement à l'article 6 bis
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 135 de Mme Pochon de suppression de l'article 6 bis
8. Diverses
   5 amendements après l'article 6 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 158 (rect.) de M. Ceccoli après l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 84 de M. Coulomme après l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 130 de Mme Pochon après l'article 6
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 131 de Mme Pochon après l'article 6
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 83 de M. Coulomme après l'article 6
9. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 6
10. Diverses
    7 amendements à l'article 6 : 3 pour, 3 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

    1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 134 de Mme Pochon à l'article 6
    2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 72 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 6
    3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 123 de Mme Pantel à l'article 6
    4. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 172 du Gouvernement à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
    5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 40 de M.Jean-Pierre Vigier à l'article 6
    6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 30 de M. Descoeur à l'article 6
    7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 76 de M. Fégné à l'article 6