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Suivre en RSS : Hubert Brigand, députéLes questions d'Hubert Brigand
En clair
Hubert Brigand a posé 49 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 33 de ses 49 questions écrites.
- Questions écrites
- 49dont 33 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 105 jourssur 33 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 16sans réponse publiée
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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16 questions · les dernières publiées d'abord
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Assouplissement du séjour des propriétaires britanniques en France
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Réforme du BNSSA et recrutement des surveillants saisonniers
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Rétroactivité de la majoration de pension pour enfant décédé
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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Encadrement et gouvernance des systèmes d'IA les plus avancés
- Publiée
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Cadre d'exercice des ergothérapeutes
- Publiée
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Restriction du régime de TVA sur la marge
- Publiée
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Indemnité de fin de contrat aux agents contractuels de la fonction publique
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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Utilisation des recettes de la journée de solidarité
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Régime fiscal applicable aux résidences para-hôtelières relevant du LMNP
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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Place réservée au transport médical individualisé dans la convention TAP
- Publiée
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Nouvelle convention TAP
- Publiée
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Impacts économiques de la nouvelle convention TAP
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Conséquences de la nouvelle convention TAP
- Publiée
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Formation des internes en Bourgogne France-Comté
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Plan "ambition plasma 2025/2028"
- Publiée
-
Convention tarifaire pour 2025 entre la CNAM et les entreprises de taxis
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)