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Ancien député · SER

Le parcours de Gilbert Le Bris

Le mandat

Mandat
du au
Groupe
SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017
Profession déclarée
Commerçant

Son parcours

Du 19 juin 2002 au 20 juin 2017 : 12 commissions et autres organes ; 6 fonctions.

Groupe politique

SOC, puis NI, puis S.R.C., puis SRC, puis SER

25 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an)

  • SOC : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
  • NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
  • S.R.C. : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
  • SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
  • SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)

Commissions permanentes

Défense

28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)

  • Vice-président · 5 oct. 2004 → 19 juin 2007 (2 ans et 8 mois)
  • Défense : membre du 26 juin 2002 au 4 oct. 2004 (2 ans et 3 mois)
  • Défense : vice-président du 5 oct. 2004 au 19 juin 2007 (2 ans et 8 mois)
  • Défense : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
  • Défense : membre du 28 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)

Délégations et Office

Délégation aux outre-mer

25 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)

  • Délégation aux outre-mer : membre du 25 juil. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)

Commissions d'enquête

Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France

16 avr. → 30 oct. 2014 (6 mois)

  • Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France : membre du 16 avr. au 30 oct. 2014 (6 mois)
Missions d'information3 au total · fonction : rapporteur

Accidents circulation

1er juin → 21 oct. 2011 (4 mois)

  • Accidents circulation : membre du 1er juin au 21 oct. 2011 (4 mois)

Évolution et rôle de l'OTAN

17 déc. 2014 → 3 févr. 2016 (1 an et 1 mois)

  • Rapporteur · 17 déc. 2014 → 3 févr. 2016 (1 an et 1 mois)
  • Évolution et rôle de l'OTAN : rapporteur du 17 déc. 2014 au 3 févr. 2016 (1 an et 1 mois)

Le rôle de la Marine nationale en Méditerranée

15 déc. 2015 → 7 févr. 2017 (1 an et 1 mois)

  • Le rôle de la Marine nationale en Méditerranée : membre du 15 déc. 2015 au 7 févr. 2017 (1 an et 1 mois)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires2 au total · fonctions : président, vice-Président

Assemblée parlementaire de l'OTAN

31 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)

  • Président · 1er janv. → 30 sept. 2014 (9 mois)
  • Vice-Président · 1er janv. → 31 déc. 2013 (1 an) ; 1er oct. 2014 → 20 juin 2017 (2 ans et 8 mois)
  • Assemblée parlementaire de l'OTAN : membre suppléant du 20 juil. 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
  • Assemblée parlementaire de l'OTAN : membre suppléant du 19 juil. 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
  • Assemblée parlementaire de l'OTAN : membre titulaire du 31 juil. au 31 déc. 2012 (5 mois)
  • Assemblée parlementaire de l'OTAN : vice-Président du 1er janv. au 31 déc. 2013 (1 an)
  • Assemblée parlementaire de l'OTAN : président du 1er janv. au 30 sept. 2014 (9 mois)
  • Assemblée parlementaire de l'OTAN : vice-Président du 1er oct. 2014 au 20 juin 2017 (2 ans et 8 mois)

APF

Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)

8 nov. 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 7 mois)

  • APF : membre du 1er oct. 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 8 mois)
  • APF : membre du 8 nov. 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 7 mois)

Organismes extra parlementaires

Défense nationale · membre titulaire

3 sept. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 9 mois)

  • Défense nationale : membre titulaire du 3 sept. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 9 mois)

Commissions mixtes paritaires

Victimes des essais nucléaires · membre titulaire

5 nov. 2009 → 12 janv. 2010 (2 mois)

  • Victimes des essais nucléaires : membre titulaire du 5 nov. 2009 au 12 janv. 2010 (2 mois)
Autres organes2 au total · fonction : juge suppléant

Cour de justice de la République

13 nov. 2002 → 19 juin 2007 (4 ans et 7 mois)

  • Juge suppléant · 13 nov. 2002 → 19 juin 2007 (4 ans et 7 mois)
  • Cour de justice de la République : juge suppléant du 13 nov. 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 7 mois)

Haute Cour

13 nov. 2002 → 19 juin 2007 (4 ans et 7 mois)

  • Juge suppléant · 13 nov. 2002 → 19 juin 2007 (4 ans et 7 mois)
  • Haute Cour : juge suppléant du 13 nov. 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 7 mois)

Fonctions et appartenances terminées 16

Groupes d'amitié et d'études

Vice-Président
Groupe d'amitié France-Japon (depuis le 24 oct. 2012) · Groupe d'amitié France-Seychelles (depuis le 11 déc. 2012) · Groupe d'amitié France-Japon (jusqu'au 19 juin 2012) · Groupe d'études Groupe d'études sur la politique portuaire (jusqu'au 19 juin 2007) · Groupe d'études Groupe d'études sur les pêcheries côtières, de la gestion des ressources halieutiques et les cultures marines (jusqu'au 19 juin 2007) · Groupe d'études Sport et éducation sportive (jusqu'au 19 juin 2012)
Secrétaire
Groupe d'études à vocation internationale sur les questions liées à l'expansion de l'économie taïwanaise (depuis le 9 nov. 2012) · 4 groupes d'amitié
Président
Groupe d'amitié France République des Seychelles (jusqu'au 19 juin 2007) · Groupe d'amitié France-République des Seychelles (jusqu'au 19 juin 2012)
Groupes d'amitié 8
  • Japon · VP
  • Seychelles · VP
  • Emirats Arabes Unis · S
  • Thaïlande · S
  • Vietnam · S
  • Brésil
  • Chine
  • Etats-Unis
Groupes d'études 12
  • Taïwan (vocation internationale) · S
  • Automobile
  • Espace
  • Industrie de défense
  • Industrie du drone
  • Industries agro-alimentaires et filière agricole
  • Langues régionales
  • Mer, pêche et souveraineté maritime
  • Oenologie et territoires
  • Protection et développement du littoral
  • Tourisme
  • Viticulture

Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)