Les votes de Frédéric Falcon

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. Diverses
   8 amendements après l'article 25 D : 5 contre, 3 pour · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 614 de M. Michoux après l'article 25 D
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 571 de M. Armand après l'article 25 D
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 234 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article 25 D
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 233 de Mme Guetté après l'article 25 D
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 232 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article 25 D
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 644 de M. Lenormand après l'article 25 D
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 231 de Mme Guetté après l'article 25 D
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 235 de M. Tavel après l'article 25 D
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 626 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 22 ter
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 343 de M. Tavel après l'article 21
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 619 de M. Naegelen et l'amendement identique suivant après l'article 18 bis
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 641 (rect.) du Gouvernement après l'article 16 bis
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 25 de M. Trébuchet et l'amendement identique suivant à l'article 16 bis
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 687 (rect.) du Gouvernement à l'article 16 bis
8. Diverses
   5 amendements après l'article 13 : 3 pour, 2 contre · 3 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 27 de M. Amblard après l'article 13
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 29 de M. Amblard après l'article 13
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 70 de M. Amblard après l'article 13
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 465 de M. Fugit après l'article 13
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 156 de M. Bruneau après l'article 13

Voir les 23 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 103 (rect.) de M. de Courson après l'article 12
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 259 de M. Alfandari après l'article 12
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 13 de Mme Bouquin après l'article 11 bis
4. Diverses
   3 amendements à l'article 11 bis : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 324 de M. Tavel à l'article 11 bis
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 321 de Mme Guetté à l'article 11 bis
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 318 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 11 bis
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 281 de M. Houssin après l'article 11
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 627 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 11
7. Diverses
   3 amendements à l'article 10 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 32 de M. Amblard à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 299 de Mme Guetté à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 302 de M. Tavel à l'article 10
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 349 de M. Meurin après l'article 9
9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 380 de M. Tavel après l'article 9
10. Diverses
    6 amendements à l'article 9 : 3 pour, 3 contre · 3 adoptés, 3 rejetés

    1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 442 de M. Lenormand à l'article 9
    2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 475 de M. Fugit à l'article 9
    3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 191 de M. Bruneau et l'amendement identique suivant à l'article 9
    4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 316 de M. Falcon à l'article 9
    5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 294 de M. Laisney à l'article 9
    6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 378 de M. Brugerolles à l'article 9
11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 182 de M. Tavel après l'article 8
12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 630 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 8
13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 31 de M. Amblard à l'article 8
14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 486 de M. Nury après l'article 5

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'article 25 A de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 454 de M. Rolland à l'article 21 (supprimé) de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
3. ✓ Pour → adopté L'article 11 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
4. ✓ Pour → adopté L'article 10 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
5. ✓ Pour → adopté L'article 9 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
6. ✓ Pour → adopté L'article 8 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
7. ✓ Pour → adopté L'article 6 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
8. ○ Abstention → adopté L'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).