Ancien député · LaREM
Le parcours de Francis Chouat
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- LaREM La République en Marche, apparenté du 28 nov. 2018 au 21 juin 2022
- Profession déclarée
- Retraité
- Missions auprès du Gouvernement
- En mission auprès de : Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation · gouvernement Philippe 2 → L'innovation et la recherche partenariale
Son parcours
Du 26 novembre 2018 au 21 juin 2022 : 9 commissions et autres organes ; 1 fonction.
- membre
- fonction
- commission mixte paritaire
Groupe politique
NI, puis LaREM
28 nov. 2018 → 21 juin 2022 (3 ans et 6 mois)
- NI : député non-inscrit du 26 au 27 nov. 2018 (2 jours)
- LaREM : apparenté du 28 nov. 2018 au 21 juin 2022 (3 ans et 6 mois)
Commissions permanentes
Affaires culturelles et éducation, puis Finances
23 févr. 2019 → 21 juin 2022 (3 ans et 3 mois)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 28 nov. 2018 au 22 févr. 2019 (2 mois)
- Finances : membre du 23 févr. 2019 au 21 juin 2022 (3 ans et 3 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc4 au total · fonction : vice-Président
Commission spéciale bioéthique
24 juil. 2019 → 2 août 2021 (2 ans)
- Vice-Président · 25 juil. 2019 → 2 août 2021 (2 ans)
- Commission spéciale bioéthique : membre le 24 juil. 2019
- Commission spéciale bioéthique : vice-Président du 25 juil. 2019 au 2 août 2021 (2 ans)
Commission spéciale dette sociale et autonomie
29 mai → 8 août 2020 (2 mois)
- Commission spéciale dette sociale et autonomie : membre du 29 mai au 8 août 2020 (2 mois)
Commission spéciale principes de la République
13 déc. 2020 → 24 août 2021 (8 mois)
- Commission spéciale principes de la République : membre du 13 déc. 2020 au 24 août 2021 (8 mois)
Commission spéciale LOLF - LFSS
8 mai 2021 → 9 févr. 2022 (9 mois)
- Commission spéciale LOLF - LFSS : membre du 8 mai 2021 au 9 févr. 2022 (9 mois)
Commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite
14 mai → 6 juin 2019 (24 jours)
- Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite : membre du 14 mai au 6 juin 2019 (24 jours)
Organismes extra parlementaires
Commission départementale de coopération intercommunale · membre titulaire
14 mars 2019 → 21 juin 2022 (3 ans et 3 mois)
- Commission départementale de coopération intercommunale : membre titulaire du 14 mars 2019 au 21 juin 2022 (3 ans et 3 mois)
Commissions mixtes paritaires
Programmation de la recherche · membre suppléant
30 oct. → 20 nov. 2020 (22 jours)
- Programmation de la recherche : membre suppléant du 30 oct. au 20 nov. 2020 (22 jours)
Fonctions et appartenances terminées 9
- Non inscrit · député non-inscrit →
- Commission des affaires culturelles et de l'éducation · membre →
- Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique · membre
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique · vice-président →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l’autonomie et le projet de loi relatif à la dette sociale et à l’autonomie · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur · membre suppléant →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République · membre →
- Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques et la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l’information du Parlement sur les finances publiques ainsi que la proposition de loi organique et la proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale · membre →
Groupes d'amitié et d'études
Groupes d'amitié 4
- Algérie
- Mali
- Maroc
- Sénégal
Groupes d'études 7
- Antisémitisme
- Économie du sport
- Illettrisme et illectronisme
- Peuple tamoul
- Secteur aéronautique et spatial
- Vigne, vin et œnologie
- Villes et banlieues
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)