Députée · HOR
Suivre en RSS : Félicie Gérard, députéeLes questions de Félicie Gérard
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32 questions correspondent à ces filtres : 32 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 22 questions écrites sur 32 (69 %), en 175 jours en médiane.
- Questions écrites
- 32dont 22 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 175 jourssur 21 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 10sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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32 questions · les dernières publiées d'abord
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Accompagnement des élèves en situation de handicap
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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SAAD - Compensation des avenants
- Publiée
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Libellés bancaires
- Publiée
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Prise en charge du Slenyto
- Publiée
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Handicap invisible
- Publiée
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Accès aux soins auditifs et déserts médicaux
- Publiée
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Rupture de médicaments
- Publiée
- Réponse
- · 182 jours
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Allocation de rentrée Scolaire
- Publiée
- Réponse
- · 182 jours
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Droits de succession et adoption
- Publiée
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Encadrement des cautions et empreintes bancaires
- Publiée
- Réponse
- · 175 jours
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Solidarité fiscale entre le cédant et le cessionnaire d'un fonds de commerce
- Publiée
- Réponse
- · 196 jours
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Déserts ophtalmologiques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Fiscalité accord franco-belge
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
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Paiement des actes médicaux et tarifications
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Difficultés rencontrés par le secteur des industriels du meuble
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
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Formation au BAFA
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 133 jours
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Appréhender les rodéos urbains
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 210 jours
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Échelons de la médaille du travail
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 126 jours
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Décompte du ZAN des postes-sources de moins de 220 KV
- Publiée
- Réponse
- · 203 jours
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Stationnement en zone urbaine
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 105 jours
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Mesures sur la prise en charge des troubles somatiques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 252 jours
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Lésions cérébrales et traumatismes crâniens
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 742 jours
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Instauration de titres cadeaux multi-enseignes
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
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L'amélioration de la situation des IME
- Publiée
- Réponse
- · 154 jours
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Dépistage des glaucomes
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 126 jours
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Tuiles solaires photovoltaïques
- Publiée
- Réponse
- · 238 jours
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Restructuration des groupes économiques et solidaires
- Publiée
- Ministère
- Famille et petite enfance
- Réponse
- · 238 jours
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Réutilisation des emballages carton bio-sourcé
- Publiée
- Réponse
- · 441 jours
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La fonction de la filière à responsabilité élargie des producteurs
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
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Difficultés rencontrées par les brasseurs indépendants
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
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Arnaque au faux conseiller bancaire
- Publiée
- Ministère
- Consommation
- Réponse
- · 56 jours
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Remboursement des séances d'ergothérapie et de psychomotricité
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)