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Député · DR

Les amendements de Fabrice Brun

En clair

Fabrice Brun a déposé 362 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 663 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

69 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° AS159 · Après l'article 3 Irrecevable

  2. · N° AS158 · Après l'article 3 Irrecevable

  3. · N° AS157 · Après l'article 3 Irrecevable

  4. · N° 735 · Après l'article 22 Irrecevable

  5. · N° 731 · Article 22 Irrecevable

  6. · N° 730 · Article 22 Irrecevable

  7. · N° 729 · Article 22 Irrecevable

  8. · N° 726 · Après l'article 15 Irrecevable

  9. · N° 732 · Après l'article 3 Irrecevable

  10. · N° CF6 · Après l'article 10 Irrecevable

  11. · N° CF24 · Après l'article 23 Irrecevable

  12. · N° CF21 · Article 22 Irrecevable

  13. · N° CF20 · Article 22 Irrecevable

  14. · N° CF19 · Article 22 Irrecevable

  15. · N° CF18 · Article 22 Irrecevable

  16. · N° CF17 · Article 22 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF196 · Article 44 Irrecevable

  2. · N° I-CF55 · Après l'article 3 Irrecevable

  3. · N° I-CF53 · Après l'article 3 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)