Les votes d'Emmanuel Fernandes

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. 4 amendements après l'article 37 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 112 de M. Coulomme après l'article 37
   2. → rejeté L'amendement n° 163 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   3. → rejeté L'amendement n° 157 de M. Coulomme après l'article 37
   4. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Maillot après l'article 37
2. → adopté L'article 36
3. 13 amendements à l'article 30 : 13 pour · 4 adoptés, 9 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 149 de Mme Élisa Martin à l'article 30
   2. → adopté L'amendement n° 258 de M. Coulomme à l'article 30
   3. → adopté L'amendement n° 85 de Mme Bellamy à l'article 30
   4. → adopté L'amendement n° 84 de Mme Bellamy à l'article 30
   5. → rejeté L'amendement n° 16 de M. Maillot à l'article 30
   6. → rejeté L'amendement n° 298 de M. Courbon à l'article 30
   7. → rejeté L'amendement n° 294 de M. Courbon à l'article 30
   8. → rejeté L'amendement n° 46 de M. Raux à l'article 30
   9. → rejeté L'amendement n° 297 de M. Courbon à l'article 30
   10. → rejeté L'amendement n° 296 de M. Courbon à l'article 30
   11. → adopté L'amendement n° 295 de M. Courbon à l'article 30
   12. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Maillot à l'article 30
   13. → rejeté L'amendement n° 148 de Mme Élisa Martin à l'article 30
4. → adopté L'article 29
5. → adopté L'amendement n° 1 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 11
6. → adopté L'article 9
7. → adopté L'article 8 bis A
8. → adopté L'article 8

Voir les 27 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 160 de M. Raux à l'article 8
2. → adopté L'article 7
3. → rejeté L'amendement n° 287 de M. Courbon à l'article 7
4. → rejeté L'amendement n° 285 de M. Courbon à l'article 7
5. → adopté L'amendement n° 272 de M. Rolland après l'article 6
6. → adopté L'amendement n° 317 de M. Proença à l'article 5 bis
7. → adopté L'article 5
8. → rejeté L'amendement n° 180 de M. Coulomme à l'article 5
9. → rejeté L'amendement n° 282 de M. Belhaddad après l'article 4
10. → adopté L'amendement n° 50 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis
11. → rejeté L'amendement n° 207 de M. Fégné à l'article 3 bis
12. 3 amendements à l'article 3 : 3 pour · tous rejetés

    1. → rejeté L'amendement n° 176 de M. Coulomme à l'article 3
    2. → rejeté L'amendement n° 236 de Mme Élisa Martin à l'article 3
    3. → rejeté L'amendement n° 237 de M. Coulomme à l'article 3
13. → rejeté L'amendement n° 121 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant après l'article 25
14. → adopté L'article 24
15. → rejeté L'amendement n° 137 de M. Coulomme à l'article 22
16. → adopté L'amendement n° 303 (rect.) de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 22
17. → adopté L'article 21
18. → rejeté L'amendement n° 135 de M. Coulomme à l'article 20
19. → adopté L'amendement n° 97 de Mme Rossi à l'article 20
20. → rejeté L'amendement n° 154 de Mme Bourouaha à l'article 19
21. → rejeté L'amendement n° 74 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19
22. → adopté L'amendement n° 102 de la commission du développement durable et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 18 bis
23. → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant à l'article 18
24. → rejeté L'amendement n° 73 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 17
25. → rejeté L'amendement n° 72 de M. Raux à l'article 17