Ancien député · Les Républicains
Le parcours de Dominique Bussereau
Le mandat
- Mandat
- du au · 1 mandat auparavant
- Groupe
- Les Républicains Les Républicains, membre du 2 juin 2015 au 20 juin 2017
- Profession déclarée
- Conseil en entreprises
- Gouvernement
- Missions auprès du Gouvernement
- En mission auprès de : Secrétariat d'État, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche · gouvernement Valls 2 → L'avenir des trains d'équilibre du territoire
Son parcours
Du 20 juin 2007 au 20 juin 2017 : 7 commissions et autres organes ; 2 fonctions.
- membre
- fonction
- commission mixte paritaire
- hors mandat
Mandat de député
2 périodes
Hors mandat du 20 juil. 2007 au 13 déc. 2010 (3 ans et 4 mois).
- 20 juin → 19 juil. 2007 (1 mois)
- 14 déc. 2010 → 20 juin 2017 (6 ans et 6 mois)
Groupe politique
UMP, puis Rassemblement-UMP, puis Les Républicains
2 juin 2015 → 20 juin 2017 (2 ans)
- UMP : membre du 27 juin au 19 juil. 2007 (23 jours)
- UMP : membre du 14 déc. 2010 au 19 juin 2012 (1 an et 6 mois)
- UMP : membre du 26 juin au 27 nov. 2012 (5 mois)
- UMP : membre du 16 janv. 2013 au 1er juin 2015 (2 ans et 4 mois)
- Rassemblement-UMP : membre du 27 nov. 2012 au 15 janv. 2013 (1 mois)
- Les Républicains : membre du 2 juin 2015 au 20 juin 2017 (2 ans)
Commissions permanentes
Lois, puis Développement durable
29 avr. 2016 → 20 juin 2017 (1 an et 1 mois)
- Lois : membre du 15 déc. 2010 au 19 juin 2012 (1 an et 6 mois)
- Lois : membre du 28 juin 2012 au 22 mars 2016 (3 ans et 8 mois)
- Lois : membre du 29 avr. 2016 au 20 juin 2017 (1 an et 1 mois)
- Développement durable : membre du 23 mars au 29 avr. 2016 (1 mois)
Délégations et Office
Délégation aux outre-mer
25 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)
- Délégation aux outre-mer : secrétaire du 25 juil. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)
Missions d'information
Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie
6 nov. 2014 → 28 mars 2017 (2 ans et 4 mois)
- Président · 12 févr. 2015 → 28 mars 2017 (2 ans et 1 mois)
- Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie : membre du 6 nov. 2014 au 11 févr. 2015 (3 mois)
- Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie : président du 12 févr. 2015 au 28 mars 2017 (2 ans et 1 mois)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
APF
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
16 oct. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
- APF : membre du 16 oct. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
Organismes extra parlementaires
Evaluation politiques outre-mer · membre titulaire
11 oct. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
- Evaluation politiques outre-mer : membre titulaire du 11 oct. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
Commissions mixtes paritaires
Régulation économique outre-mer · membre titulaire
18 oct. → 15 nov. 2012 (29 jours)
- Régulation économique outre-mer : membre titulaire du 18 oct. au 15 nov. 2012 (29 jours)
Fonctions et appartenances terminées 7
- Union pour un Mouvement Populaire · membre →
- Union pour un Mouvement Populaire · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives aux outre-mer · membre titulaire →
- Rassemblement - Union pour un Mouvement Populaire · membre →
- Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie · membre →
- Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie · président →
- Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire · membre →
Groupes d'amitié et d'études
- Président
- Groupe d'études Industrie du drone (depuis le 26 nov. 2014)
- Vice-Président
- Groupe d'études Climatisme et thermalisme (depuis le 29 janv. 2013) · 4 groupes d'amitié
Groupes d'amitié 33
- Cuba · VP
- Oman · VP
- Québec · VP
- République dominicaine · VP
- Brésil
- Brunei
- Cambodge
- Canada
- Chili
- Chine
- Etats-Unis
- Ethiopie
- Maurice
- Namibie
- Papouasie Nouvelle-Guinée
- Philippines
- Pologne
- Portugal
- Qatar
- Royaume des Pays-Bas
- Russie
- Seychelles
- Singapour
- Slovaquie
- Slovénie
- Suisse
- Suriname
- Tchad
- Tchèque (République)
- Thaïlande
- Tunisie
- Vanuatu
- Vietnam
Groupes d'études 16
- Industrie du drone · P
- Climatisme et thermalisme · VP
- Chasse et territoires
- Forêt, bois, meuble et ameublement
- Industrie aéronautique
- Industries agro-alimentaires et filière agricole
- Langues régionales
- Oenologie et territoires
- PME
- Politique aéroportuaire
- Politique portuaire
- Protection et développement du littoral
- Route et sécurité routière
- Trufficulture
- Viticulture
- Voies navigables et transports multimodaux/canaux
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)