Ancien député · Les Républicains

Le parcours de Dominique Bussereau

Le mandat

Mandat
du au · 1 mandat auparavant
Groupe
Les Républicains Les Républicains, membre du 2 juin 2015 au 20 juin 2017
Profession déclarée
Conseil en entreprises
Gouvernement
Missions auprès du Gouvernement

Son parcours

Du 20 juin 2007 au 20 juin 2017 : 7 commissions et autres organes ; 2 fonctions.

Mandat de député

2 périodes

Hors mandat du 20 juil. 2007 au 13 déc. 2010 (3 ans et 4 mois).

  • 20 juin → 19 juil. 2007 (1 mois)
  • 14 déc. 2010 → 20 juin 2017 (6 ans et 6 mois)

Groupe politique

UMP, puis Rassemblement-UMP, puis Les Républicains

2 juin 2015 → 20 juin 2017 (2 ans)

  • UMP : membre du 27 juin au 19 juil. 2007 (23 jours)
  • UMP : membre du 14 déc. 2010 au 19 juin 2012 (1 an et 6 mois)
  • UMP : membre du 26 juin au 27 nov. 2012 (5 mois)
  • UMP : membre du 16 janv. 2013 au 1er juin 2015 (2 ans et 4 mois)
  • Rassemblement-UMP : membre du 27 nov. 2012 au 15 janv. 2013 (1 mois)
  • Les Républicains : membre du 2 juin 2015 au 20 juin 2017 (2 ans)

Commissions permanentes

Lois, puis Développement durable

29 avr. 2016 → 20 juin 2017 (1 an et 1 mois)

  • Lois : membre du 15 déc. 2010 au 19 juin 2012 (1 an et 6 mois)
  • Lois : membre du 28 juin 2012 au 22 mars 2016 (3 ans et 8 mois)
  • Lois : membre du 29 avr. 2016 au 20 juin 2017 (1 an et 1 mois)
  • Développement durable : membre du 23 mars au 29 avr. 2016 (1 mois)

Délégations et Office

Délégation aux outre-mer

25 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)

  • Délégation aux outre-mer : secrétaire du 25 juil. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)

Missions d'information

Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie

6 nov. 2014 → 28 mars 2017 (2 ans et 4 mois)

  • Président · 12 févr. 2015 → 28 mars 2017 (2 ans et 1 mois)
  • Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie : membre du 6 nov. 2014 au 11 févr. 2015 (3 mois)
  • Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie : président du 12 févr. 2015 au 28 mars 2017 (2 ans et 1 mois)

Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

APF

Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)

16 oct. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)

  • APF : membre du 16 oct. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)

Organismes extra parlementaires

Evaluation politiques outre-mer · membre titulaire

11 oct. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)

  • Evaluation politiques outre-mer : membre titulaire du 11 oct. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)

Commissions mixtes paritaires

Régulation économique outre-mer · membre titulaire

18 oct. → 15 nov. 2012 (29 jours)

  • Régulation économique outre-mer : membre titulaire du 18 oct. au 15 nov. 2012 (29 jours)

Fonctions et appartenances terminées 7

Groupes d'amitié et d'études

Président
Groupe d'études Industrie du drone (depuis le 26 nov. 2014)
Vice-Président
Groupe d'études Climatisme et thermalisme (depuis le 29 janv. 2013) · 4 groupes d'amitié
Groupes d'amitié 33
  • Cuba · VP
  • Oman · VP
  • Québec · VP
  • République dominicaine · VP
  • Brésil
  • Brunei
  • Cambodge
  • Canada
  • Chili
  • Chine
  • Etats-Unis
  • Ethiopie
  • Maurice
  • Namibie
  • Papouasie Nouvelle-Guinée
  • Philippines
  • Pologne
  • Portugal
  • Qatar
  • Royaume des Pays-Bas
  • Russie
  • Seychelles
  • Singapour
  • Slovaquie
  • Slovénie
  • Suisse
  • Suriname
  • Tchad
  • Tchèque (République)
  • Thaïlande
  • Tunisie
  • Vanuatu
  • Vietnam
Groupes d'études 16
  • Industrie du drone · P
  • Climatisme et thermalisme · VP
  • Chasse et territoires
  • Forêt, bois, meuble et ameublement
  • Industrie aéronautique
  • Industries agro-alimentaires et filière agricole
  • Langues régionales
  • Oenologie et territoires
  • PME
  • Politique aéroportuaire
  • Politique portuaire
  • Protection et développement du littoral
  • Route et sécurité routière
  • Trufficulture
  • Viticulture
  • Voies navigables et transports multimodaux/canaux

Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)