Les votes de David Taupiac

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   3 amendements après l'article 3 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3407 de M. Dufau après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 690 de Mme Le Hénanff et l'amendement identique suivant après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3597 de M. Mattei après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   18 amendements après l'article 3 : 14 pour, 2 contre, 2 abstentions · 7 adoptés, 11 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1266 de Mme Sas après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1254 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 476 de M. Sansu après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1039 de Mme Jourdan après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1237 de M. Peytavie après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 316 de Mme Delpech et les amendements identiques suivants après l'article 3
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3635 du Gouvernement après l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3557 de M. Wauquiez après l'article 3
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 853 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2552 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 871 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 3
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2210 de M. Frébault après l'article 3
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2220 (rect.) de M. Frébault et les amendements identiques suivants après l'article 3
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2044 de Mme Chatelain après l'article 3
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2694 (rect.) de M. Castellani après l'article 3
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3572 de Mme Arrighi après l'article 3
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3054 de M. Alloncle après l'article 3
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2424 de Mme Maximi après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1909 de Mme Le Meur et l'amendement identique suivant après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. Diverses
   7 amendements à l'article 3 : 6 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 5 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 755 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1770 de Mme Maximi à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1768 de M. Le Coq à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2948 de M. de Courson à l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 642 de M. Sansu à l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 465 de M. Sansu à l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3387 de M. Vallaud à l'article 3

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure