Ancien député · GDR

Le parcours de Daniel Paul

Le mandat

Mandat: du 19 juin 2002 au 19 juin 2012
Groupe: GDR Gauche démocrate et républicaine, membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
Profession déclarée: Instituteur

Son parcours

Du 19 juin 2002 au 19 juin 2012 : 10 commissions et autres organes ; 2 fonctions.

membre
fonction
remplacement ponctuel

Groupe politique

CR, puis NI, puis GDR

27 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)

Bureau de l'Assemblée

5 oct. 2010 → 19 juin 2012 (1 an et 8 mois)

Secrétaire de l'Assemblée nationale · 5 oct. 2010 → 19 juin 2012 (1 an et 8 mois)

Commissions permanentes

Affaires économiques, puis Affaires culturelles, puis Affaires sociales

4 déc. 2009 → 19 juin 2012 (2 ans et 6 mois)

Affaires économiques : Secrétaire · 1er juil. → 9 nov. 2009 (4 mois) ; 24 févr. 2010 → 14 nov. 2011 (1 an et 8 mois) ; 2 déc. 2011 → 19 juin 2012 (6 mois)

3 remplacements ponctuels · le plus souvent Développement durable (2)

Développement durable · 2
15 → 17 nov. 2011, 30 nov. → 1er déc. 2011
Lois · 1
28 févr. 2012

Délégations du Bureau

Statut du député

27 oct. 2010 → 19 juin 2012 (1 an et 7 mois)

Délégations et Office

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

8 avr. → 13 déc. 2011 (8 mois)

Commissions spéciales et commissions ad hoc

Commission spéciale dialogue social et continuité du service public

24 juil. → 2 août 2007 (10 jours)

Missions d'information

Mission d'information commune sur l'énergie éolienne

16 sept. 2009 → 31 mars 2010 (6 mois)

Organismes extra parlementaires

Crédit maritime mutuel · membre titulaire

1er août 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 10 mois)

Un remplacement ponctuel est un passage de quelques jours dans une autre commission, le temps d'une réunion : il ne change pas la commission dont l'élu est membre.

Fonctions et appartenances terminées 9

Député-e-s Communistes et Républicains · membre 25 juin 2002 → 19 juin 2007
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire · membre 26 janv. 2007 → 30 juin 2009
Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit 20 → 26 juin 2007
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs · membre 24 juil. → 2 août 2007
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales · membre 29 avr. → 2 juin 2009
Mission d'information commune sur l'énergie éolienne · membre 16 sept. 2009 → 31 mars 2010
Commission des affaires sociales · membre 10 nov. → 3 déc. 2009
Commission des affaires économiques · membre 4 déc. 2009 → 1er déc. 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques · membre 8 avr. → 13 déc. 2011

Groupes d'amitié et d'études

Président: Groupe d'amitié France-République de Géorgie (depuis le 25 sept. 2007)
Vice-Président: 12 groupes d'amitié · 12 groupes d'études

Groupes d'amitié 9

République de Géorgie · P
Canada · VP
Irlande · VP
Nouvelle-Zélande · VP
République arabe d'Egypte · VP
République portugaise · VP
Royaume uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord · VP
Suède · VP
République d'Inde

Groupes d'études 13

Arctique · VP
Automobile · VP
Biocarburants · VP
Energies · VP
Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité · VP
Pénibilité du travail et maladies professionnelles · VP
Politique portuaire · VP
Adoption d'un traité international relatif au commerce des armes légères et de petit calibre
Amiante
Chasse et territoires
Intégration des personnes fragilisées et handicapées
Pics pétroliers et gaziers
Voies navigables et transports multimodaux

Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)