Ancienne députée · NC
Le parcours de Colette Le Moal
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- NC Nouveau Centre, membre du 19 avr. 2008 au 5 août 2010
- Profession déclarée
- Sans profession déclarée
Son parcours
Du 19 avril 2008 au 5 août 2010 : 6 commissions et autres organes ; 1 fonction.
- membre
- fonction
- commission mixte paritaire
Groupe politique
Nouveau Centre
19 avr. 2008 → 5 août 2010 (2 ans et 3 mois)
- NC : membre du 19 avr. 2008 au 5 août 2010 (2 ans et 3 mois)
Commissions permanentes
Affaires étrangères, puis Affaires culturelles, puis Affaires culturelles et éducation
1er juil. 2009 → 5 juin 2010 (11 mois)
- Affaires étrangères : membre du 16 mai au 30 sept. 2008 (4 mois)
- Affaires culturelles : membre du 1er oct. 2008 au 30 juin 2009 (9 mois)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 1er juil. 2009 au 5 juin 2010 (11 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc
Commission spéciale violence faites aux femmes
9 déc. 2009 → 6 juil. 2010 (6 mois)
- Secrétaire · 16 déc. 2009 → 6 juil. 2010 (6 mois)
- Commission spéciale violence faites aux femmes : membre du 9 au 15 déc. 2009 (7 jours)
- Commission spéciale violence faites aux femmes : secrétaire du 16 déc. 2009 au 6 juil. 2010 (6 mois)
Missions d'information
Mission sur la pratique du voile intégral
30 juin 2009 → 1er avr. 2010 (9 mois)
- Mission sur la pratique du voile intégral : membre du 30 juin 2009 au 1er avr. 2010 (9 mois)
Commissions mixtes paritaires
Grand Paris · membre suppléante
11 mai → 16 juin 2010 (1 mois)
- Grand Paris : membre suppléante du 11 mai au 16 juin 2010 (1 mois)
Fonctions et appartenances terminées 7
- Commission des affaires étrangères · membre →
- Commission des affaires culturelles, familiales et sociales · membre →
- Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national · membre →
- Commission des affaires culturelles et de l'éducation · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes · secrétaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Grand Paris · membre suppléante →
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)