Les votes de Claire Marais-Beuil

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. 8 amendements à l'article 30 : 8 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 298 de M. Courbon à l'article 30
   2. → rejeté L'amendement n° 294 de M. Courbon à l'article 30
   3. → rejeté L'amendement n° 46 de M. Raux à l'article 30
   4. → rejeté L'amendement n° 297 de M. Courbon à l'article 30
   5. → rejeté L'amendement n° 296 de M. Courbon à l'article 30
   6. → adopté L'amendement n° 295 de M. Courbon à l'article 30
   7. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Maillot à l'article 30
   8. → rejeté L'amendement n° 148 de Mme Élisa Martin à l'article 30
2. → adopté L'article 29
3. → adopté L'article 28
4. → adopté L'article 10
5. → adopté L'article 9 bis
6. → adopté L'article 9
7. → adopté L'article 8 bis A
8. → adopté L'article 8

Voir les 24 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 7
2. → adopté L'amendement n° 272 de M. Rolland après l'article 6
3. → adopté L'amendement n° 4 de Mme Bannier à l'article 6
4. → adopté L'amendement n° 283 de M. Belhaddad à l'article 6
5. → adopté L'amendement n° 317 de M. Proença à l'article 5 bis
6. → adopté L'article 5
7. → adopté L'article 4
8. → rejeté L'amendement n° 208 de M. Fégné à l'article 3 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
9. → rejeté L'amendement n° 281 de M. Courbon après l'article 3
10. → adopté L'article 27 ter
11. → adopté L'article 27 bis
12. → adopté L'article 27
13. → adopté L'article 26
14. → adopté L'article 25
15. → adopté L'article 24
16. → adopté L'article 23
17. → adopté L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis
18. → adopté L'article 22
19. → rejeté L'amendement n° 137 de M. Coulomme à l'article 22
20. → adopté L'amendement n° 303 (rect.) de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 22
21. → adopté L'article 21
22. → rejeté L'amendement n° 91 de M. Jolly à l'article 21
23. → adopté L'article 20
24. → adopté L'amendement n° 97 de Mme Rossi à l'article 20

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté L'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12
2. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Guitton après l'article 35
3. → rejeté L'amendement n° 23 de M. Guitton après l'article 35
4. → adopté L'article 35
5. 3 amendements à l'article 35 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 24 de M. Guitton à l'article 35
   2. → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Regol à l'article 35
   3. → rejeté L'amendement n° 25 de M. Guitton à l'article 35

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté L'article 34
2. → rejeté L'amendement n° 21 de M. Guitton à l'article 34
3. → adopté L'article 33