Les votes de Charles Sitzenstuhl

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 10 amendements à l'article premier et rapport annexé : 10 contre · 1 adopté, 9 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 682 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 532 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 279 de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 155 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 145 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 522 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 517 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 373 de M. Saint-Pasteur à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 23 amendements à l'article premier et rapport annexé : 23 contre · 4 adoptés, 19 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 286 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   2. → adopté L'amendement n° 579 (rect.) de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 676 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 283 de M. Monnier à l'article premier et rapport annexé
   5. → adopté L'amendement n° 122 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 118 (rect.) de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 117 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 375 de M. Favennec-Bécot à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 120 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 97 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté L'amendement n° 115 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 108 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   13. → rejeté L'amendement n° 90 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   14. → rejeté L'amendement n° 89 (rect.) de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   15. → rejeté L'amendement n° 55 de M. Plassard à l'article premier et rapport annexé
   16. → rejeté L'amendement n° 666 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   17. → rejeté L'amendement n° 669 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   18. → rejeté L'amendement n° 285 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   19. → adopté L'amendement n° 527 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   20. → rejeté L'amendement n° 542 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   21. → rejeté L'amendement n° 582 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   22. → adopté L'amendement n° 377 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   23. → rejeté L'amendement n° 376 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 17 amendements à l'article premier et rapport annexé : 17 contre · 1 adopté, 16 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 78 de M. Lenormand à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 534 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 511 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 381 (rect.) de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 369 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 338 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 645 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 605 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 601 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 284 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté L'amendement n° 545 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 541 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   13. → rejeté L'amendement n° 583 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   14. → rejeté L'amendement n° 88 de M. Saintoul et l'amendement identique suivant à l'article premier et rapport annexé
   15. → rejeté L'amendement n° 98 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   16. → rejeté L'amendement n° 581 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   17. → rejeté L'amendement n° 514 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé