Ancien député · Dem
Le parcours de Brahim Hammouche
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- Dem Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés, membre du 24 sept. 2020 au 21 juin 2022
- Profession déclarée
- Médecin
Son parcours
Du 21 juin 2017 au 21 juin 2022 : 16 commissions et autres organes ; 3 fonctions.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
Groupe politique
MODEM, puis Dem
24 sept. 2020 → 21 juin 2022 (1 an et 8 mois)
- MODEM : membre du 27 juin 2017 au 23 sept. 2020 (3 ans et 2 mois)
- Dem : membre du 24 sept. 2020 au 21 juin 2022 (1 an et 8 mois)
Commissions permanentes
Affaires sociales, puis Finances
8 janv. 2021 → 21 juin 2022 (1 an et 5 mois)
- Affaires sociales : membre du 29 juin 2017 au 7 janv. 2021 (3 ans et 6 mois)
- Finances : membre du 8 janv. 2021 au 21 juin 2022 (1 an et 5 mois)
1 remplacement ponctuel
- Finances · 1
15 → 18 mai 2018
Commissions spéciales et commissions ad hoc3 au total
Commission spéciale bioéthique
25 juil. 2019 → 2 août 2021 (2 ans)
- Commission spéciale bioéthique : membre du 25 juil. 2019 au 2 août 2021 (2 ans)
Commission spéciale retraite
27 janv. 2020 → 21 juin 2022 (2 ans et 4 mois)
- Commission spéciale retraite : membre du 27 janv. 2020 au 21 juin 2022 (2 ans et 4 mois)
Commission spéciale LOLF - LFSS
8 mai 2021 → 9 févr. 2022 (9 mois)
- Commission spéciale LOLF - LFSS : membre du 8 mai 2021 au 9 févr. 2022 (9 mois)
Commissions d'enquête3 au total · fonction : vice-Président
Commission d'enquête sur les maladies professionnelles
1er févr. → 19 juil. 2018 (5 mois)
- Commission d'enquête sur les maladies professionnelles : membre du 1er févr. au 19 juil. 2018 (5 mois)
Sarah Halimi
13 juil. 2021 → 6 janv. 2022 (5 mois)
- Vice-Président · 22 juil. 2021 → 6 janv. 2022 (5 mois)
- Sarah Halimi : membre du 13 au 21 juil. 2021 (9 jours)
- Sarah Halimi : vice-Président du 22 juil. 2021 au 6 janv. 2022 (5 mois)
Politique industrielle
28 juil. 2021 → 19 janv. 2022 (5 mois)
- Vice-Président · 14 sept. 2021 → 19 janv. 2022 (4 mois)
- Politique industrielle : membre du 28 juil. au 13 sept. 2021 (1 mois)
- Politique industrielle : vice-Président du 14 sept. 2021 au 19 janv. 2022 (4 mois)
Missions d'information
Organisation territoriale santé mentale
10 avr. → 18 sept. 2019 (5 mois)
- Président · 10 avr. → 18 sept. 2019 (5 mois)
- Organisation territoriale santé mentale : président du 10 avr. au 18 sept. 2019 (5 mois)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
APF
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
27 oct. 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 7 mois)
- APF : membre du 27 oct. 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 7 mois)
Organismes extra parlementaires2 au total
Déontologie et alertes · membre suppléant
21 déc. 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 6 mois)
- Déontologie et alertes : membre suppléant du 21 déc. 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 6 mois)
Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels · membre titulaire
8 mars 2018 → 21 juin 2022 (4 ans et 3 mois)
- Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels : membre titulaire du 8 mars 2018 au 21 juin 2022 (4 ans et 3 mois)
Commissions mixtes paritaires4 au total
Haut Conseil des finances publiques · membre titulaire
10 → 24 nov. 2021 (15 jours)
- Haut Conseil des finances publiques : membre titulaire du 10 au 24 nov. 2021 (15 jours)
PPLO Modernisation de la gestion des finances publiques · membre titulaire
10 → 24 nov. 2021 (15 jours)
- PPLO Modernisation de la gestion des finances publiques : membre titulaire du 10 au 24 nov. 2021 (15 jours)
Lois de financement de la sécurité sociale · membre titulaire
6 janv. → 9 févr. 2022 (1 mois)
- Lois de financement de la sécurité sociale : membre titulaire du 6 janv. au 9 févr. 2022 (1 mois)
PPLO Lois de financement de la sécurité sociale · membre titulaire
6 janv. → 9 févr. 2022 (1 mois)
- PPLO Lois de financement de la sécurité sociale : membre titulaire du 6 janv. au 9 févr. 2022 (1 mois)
Fonctions et appartenances terminées 14
- Mouvement Démocrate et apparentés · membre →
- Commission des affaires sociales · membre →
- Commission d’enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l’industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination · membre →
- Mission d'information relative à l'organisation territoriale de la santé mentale · président →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique · membre →
- Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques et la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l’information du Parlement sur les finances publiques ainsi que la proposition de loi organique et la proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale · membre →
- Commission d’enquête chargée de rechercher d’éventuels dysfonctionnements de la justice et de la police dans l’affaire dite Sarah Halimi et de formuler des propositions pour éviter le cas échéant leur renouvellement · membre →
- Commission d’enquête chargée de rechercher d’éventuels dysfonctionnements de la justice et de la police dans l’affaire dite Sarah Halimi et de formuler des propositions pour éviter le cas échéant leur renouvellement · vice-président →
- Commission d’enquête chargée d’identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l’industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l’industrie et notamment celle du médicament · membre →
- Commission d’enquête chargée d’identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l’industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l’industrie et notamment celle du médicament · vice-président →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale · membre titulaire →
Groupes d'amitié et d'études
- Président
- Groupe d'amitié France-Luxembourg (depuis le 26 sept. 2017)
- Vice-Président
- 7 groupes d'amitié
- Secrétaire
- Groupe d'amitié France-Etats-Unis (depuis le 14 nov. 2017) · Groupe d'amitié France-Maroc (depuis le 9 nov. 2017)
Groupes d'amitié 48
- Luxembourg · P
- Australie · VP
- Comores · VP
- Indonésie · VP
- Iran · VP
- Japon · VP
- Pakistan · VP
- Vietnam · VP
- Etats-Unis · S
- Maroc · S
- Afrique du Sud
- Algérie
- Allemagne
- Argentine
- Belgique
- Chine
- Chypre
- Cuba
- Danemark
- Egypte
- Emirats Arabes Unis
- Espagne
- Grèce
- Inde
- Irak
- Israël
- Italie
- Jordanie
- Liban
- Malte
- Népal
- Norvège
- Nouvelle-Zélande
- Pologne
- Portugal
- Qatar
- Québec
- Royaume des Pays-Bas
- Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
- Russie
- Sénégal
- Slovénie
- Suède
- Suisse
- Tunisie
- Turquie
- Venezuela
- Yemen
Groupes d'études 4
- Palestine (vocation internationale)
- Statut des travailleurs mobiles en Europe
- Syrie (vocation internationale)
- Vatican (vocation internationale)
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)