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Députée · Dem

Les amendements de Blandine Brocard

En clair

Blandine Brocard a déposé 111 amendements en première signataire ; elle a cosigné 1 034 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

30 amendements · les derniers déposés d'abord

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

  1. · N° 7 · Article 26 Irrecevable

  2. · N° 8 · Article 26 Irrecevable

  3. · N° CL10 · Article 26 Irrecevable

  4. · N° 721 · Article 26 Irrecevable

  5. · N° 753 · Après l'article 26 Irrecevable

  6. · N° 752 · Article 26 Irrecevable

  7. · N° 751 · Article 26 Irrecevable

  8. · N° 646 · Après l'article 26 Irrecevable

  9. · N° 745 · Après l'article 15 bis Irrecevable

  10. · N° 749 · Article 20 Irrecevable

  11. · N° 718 · Après l'article 3 Irrecevable

  12. · N° 747 · Article 17 Irrecevable

  13. · N° 729 · Après l'article 4 Irrecevable

  14. · N° 728 · Après l'article 4 Irrecevable

  15. · N° CL353 · Après l'article 19 Irrecevable

  16. · N° CL330 · Avant l'article 5 Irrecevable

  17. · N° CL329 · Après l'article 4 Irrecevable

  18. · N° CL328 · Après l'article 4 Irrecevable

  19. · N° CL327 · Article 3 Irrecevable

  20. · N° CL345 · Après l'article 29 Irrecevable

  21. · N° CL308 · Article 26 Irrecevable

  22. · N° CL354 · Article 24 bis Irrecevable

  23. · N° CL342 · Article 12 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° II-CF2115 · Article 49 Irrecevable

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

  1. · N° CE48 · Après l'article 22 quinquies Irrecevable

  2. · N° CE47 · Après l'article 22 quinquies Irrecevable

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

  1. · N° 44 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° CL25 · Après l'article 1er Irrecevable

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

  1. · N° CL463 · Après l'article 8 ter Irrecevable

  2. · N° CL462 · Après l'article 8 ter Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)