Les amendements de Benoît Biteau

En clair

Benoît Biteau a déposé 854 amendements en premier signataire ; il a cosigné 13 666 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

458 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-830 · Article 42

    « Cet amendement vise à réintroduire le financement destiné à la sous-action « Forêt-bois outre-mer » proposé l'année passée afin de soutenir le développement d'une filière encore largement sous-exploitée dans les territoires ultra-marins. »

  2. · N° II-821 · Article 42

    « Cet amendement vise à rétablir les crédits alloués au diagnostic carbone prévus l'année précédente. »

  3. · N° II-815 · Article 42

    « Cet amendement a pour objectif de rétablir les crédits nécessaires à la poursuite de la dynamique amorcée par le volet « protéines végétales » du plan de relance, en appuyant le déploiement de la stratégie nationale pour les protéines… »

  4. · N° II-764 · Article 42

    « Cet amendement propose de financer, grâce à une enveloppe de 71 000 000 euros, le plan d’action national en vue de la réduction des émissions d’ammoniac et de protoxyde d’azote liées aux usages d’engrais minéraux prévu à l’article… »

  5. · N° II-763 · Article 42

    « Le programme « Service public de l’énergie » permet la mise en œuvre de tarifs de rachat subventionnés pour les énergies renouvelables. »

  6. · N° II-762 · Article 42

    « Cet amendement vise à rétablir la ligne budgétaire de 10 millions d'euros destinée à financer les « Graines et plants, et travaux forestiers » proposée l'année passée. »

  7. · N° II-761 · Article 42

    « D’ici 2030, plus d'un tiers des agriculteurs prendront leur retraite. »

  8. · N° II-757 · Article 42

    « Cet amendement vise à rétablir les crédits alloués à la stratégie de réduction de l’utilisation des produits phytosanitaires prévus l'année passée. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)