Les questions d'Aurélien Saintoul
En clair
Aurélien Saintoul a posé 101 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 4 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 63 de ses 101 questions écrites.
- Questions écrites
- 101dont 63 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 119 jourssur 63 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 38sans réponse publiée
- Questions en séance
- 6orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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38 questions · les dernières publiées d'abord
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Application effective de l'interdiction du démarchage téléphonique
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Conséquences sanitaires de l'usage des gaz lacrymogènes
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Diffusion de la Coupe de France
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- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Réponse gouvernementale aux nombreux dysfonctionnements des MDPH
- Publiée
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Ruptures de droits liées au renouvellement des titres de séjour
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Contradictions des propos tenus par M. le ministre de l'intérieur
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Accompagnement des personnes sans emploi par France Travail
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Projet d'acquisition de Randstad Digital par LTIMindtree
- Publiée
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Bouclier tarifaire et les régularisations de charges
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Retrait-gonflement des argiles
- Publiée
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Nouvelles formes de paris sportifs en ligne
- Publiée
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Renforcement des capacités de renseignement de la Commission européenne
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Encadrement ou interdiction des lunettes connectées
- Publiée
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Coût de la liquidation de l'INC et recours à des cabinets de conseil
- Publiée
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Avenir des 3200 salariés d'Altice Technical Services exclus de la reprise de SFR
- Publiée
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Surmortalité des animaux d'élevage lors des canicules
- Publiée
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Conséquences de la canicule sur la biodiversité
- Publiée
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Surmortalité des animaux domestiques lors des canicules
- Publiée
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Extinction de la 2G et risques pour les ascenseurs et les alarmes
- Publiée
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Antennes relais sur les toits de logements sociaux
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Recommandation de l'ANSSI sur le passage à une cryptographie post-quantique
- Publiée
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Anticipation des risques de copie d'internet dans un monde post-quantique
- Publiée
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Rétablissement des points bonus au baccalauréat pour le latin et le grec ancien
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Bilan de la journée de solidarité
- Publiée
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Sauvons la Butte Rouge : non aux démolitions de logements sociaux !
- Publiée
- Ministère
- Culture
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Régulation de l'exposition aux écrans des enfants de moins de trois ans
- Publiée
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Transmission données personnelles de travailleurs et logiciels de surveillance
- Publiée
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Dysfonctionnements de la Cipav
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Journée nationale de reconnaissance des travailleurs immigrés de l'après-guerre
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Enquête sur les liens entre Palantir et les services de l'État
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Reconnaissance faciale et fichier de traitement des antécédents judiciaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Renouvellement du contrat de la DGSI à Palantir
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Produits à base de CBD mais altérés par des cannabinoïdes de synthèse
- Publiée
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Fermeture programmée de l'ESI Business School de Montrouge
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Tarifs de l'eau au SEDIF et risques de discrimination envers l'habitat collectif
- Publiée
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Exfiltration du président de Madagascar Andry Rajoelina par l'armée française
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
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Stocks de quétiapine
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Personnes concernées par les modifications du calcul du PASS
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)