Les votes d'Aurélien Rousseau

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 280 de M. Guedj après l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 7 amendements après l'article 8 : 7 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 259 de M. Guedj après l'article 8
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 257 de M. Guedj après l'article 8
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 258 de M. Guedj après l'article 8
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 367 de Mme Garin après l'article 8
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2008 de Mme Sas après l'article 8
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1354 de M. Colombani après l'article 8
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 867 de Mme Amiot après l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 8 amendements après l'article 6 : 8 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 158 de M. Guedj après l'article 6
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 157 de M. Guedj après l'article 6
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 133 de M. Guedj après l'article 6
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 127 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 6
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 130 (rect.) de M. Guedj après l'article 6
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 125 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 6
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 228 de M. Davi après l'article 6
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1020 de M. Guedj après l'article 6
2. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 122 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 6
3. 7 amendements à l'article 5 : 7 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1850 de Mme Bourouaha à l'article 5
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 2563 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2307 de M. Davi à l'article 5
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1004 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 5
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 1905 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 1945 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1679 de M. Clouet à l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté par délégation L'article 4
2. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 243 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'article 5
2. 3 amendements après l'article 3 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 596 de M. Maurel après l'article 3
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 606 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1469 (rect.) de M. Dufau après l'article 3
3. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3929 de Mme Le Meur après l'article 3
4. 19 amendements après l'article 3 : 19 pour · 3 adoptés, 16 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2745 de Mme Feld après l'article 3
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2379 de M. Coquerel après l'article 3
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2651 de M. Le Coq après l'article 3
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2655 de Mme Lejeune après l'article 3
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 3523 de M. de Courson après l'article 3
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 3291 de M. Sansu après l'article 3
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1946 de M. Lahais après l'article 3
   8. → adopté par délégation L'amendement n° 3369 de M. Mattei après l'article 3
   9. → adopté par délégation L'amendement n° 706 de M. Jean-René Cazeneuve et les amendements identiques suivants après l'article 3
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 3352 de Mme Taillé-Polian après l'article 3
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 3342 de Mme Taillé-Polian après l'article 3
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 3292 de M. Sansu après l'article 3
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 3264 de M. Sansu après l'article 3
   14. → rejeté par délégation L'amendement n° 496 de M. Philippe Brun après l'article 3
   15. → rejeté par délégation L'amendement n° 3296 de M. Sansu après l'article 3
   16. → rejeté par délégation L'amendement n° 2890 de Mme Feld après l'article 3
   17. → rejeté par délégation L'amendement n° 588 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   18. → rejeté par délégation L'amendement n° 3297 (rect.) de M. Sansu après l'article 3
   19. → rejeté par délégation L'amendement n° 2894 de Mme Maximi et les amendements identiques suivants après l'article 3