Les votes d'Aurélien Lopez-Liguori

Fin de vie

1. Diverses
   12 amendements à l'article 2 : 12 non enregistrés · tous rejetés

   1. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2 Mise au point : voulait voter « pour »
   2. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2 Mise au point : voulait voter « pour »
   3. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2 Mise au point : voulait voter « pour »
   4. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2 Mise au point : voulait voter « pour »
   5. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2 Mise au point : voulait voter « pour »
   6. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2 Mise au point : voulait voter « pour »
   7. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 1249 de M. Bentz à l'article 2 Mise au point : voulait voter « pour »
   8. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 1248 de M. Bentz à l'article 2 Mise au point : voulait voter « pour »
   9. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2 Mise au point : voulait voter « pour »
   10. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2 Mise au point : voulait voter « pour »
   11. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant à l'article 2 Mise au point : voulait voter « pour »
   12. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 2000 de M. Trébuchet à l'article 2 Mise au point : voulait voter « pour »

Fin de vie

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'article premier
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 72 de Mme Dombre Coste de suppression de l'article 20 ter
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 679 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 20
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 19
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 655 de M. Clouet à l'article 19
5. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 17
6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 16
8. Diverses
   4 amendements à l'article 16 : 2 contre, 1 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 197 de M. Hetzel à l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 693 de Mme Leboucher à l'article 16
   3. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 69 de Mme Dombre Coste à l'article 16
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 322 de Mme Corneloup à l'article 16

Voir les 24 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 189 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 15 bis
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 15
3. Diverses
   11 amendements à l'article 15 : 8 pour, 3 contre · 4 adoptés, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 419 de Mme Dogor-Such à l'article 15
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 68 de Mme Dombre Coste à l'article 15
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15
   8. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15
   11. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 14
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14
7. ○ Abstention → adopté par délégation L'article 13
8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
9. ○ Abstention → adopté par délégation L'article 12
10. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12
11. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
12. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
13. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 10
14. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10