Député · SOC
Suivre en RSS : Arnaud Simion, députéLes questions d'Arnaud Simion
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21 questions correspondent à ces filtres : 21 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 13 questions écrites sur 21, en 84 jours en médiane.
- Questions écrites
- 21dont 13 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 84 jourssur 13 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 8sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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8 questions · les dernières publiées d'abord
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Garanties de l'exercice du droit de grève dans la fonction publique territoriale
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Textes réglementaires loi du 05/02/2025 pour le traitement du cancer du sein
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Rémunération des enseignants malades pendant les vacances scolaires
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- Ministère
- Éducation nationale
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Décrets d'application de la loi portant création d'un statut de l'élu local
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- Ministère
- Ruralité
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Conséquences du projet de fusion industriel dit « Bromo »
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- Ministère
- Industrie
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Accueil des urgences adultes du centre hospitalier universitaire de Toulouse
- Publiée
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Prise en charge des AESH sur le temps méridien
- Publiée
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Situation financière préoccupante de l'hôpital Joseph Ducuing
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- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)