Les votes d'Anthony Brosse

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1128 de M. Renault à l'article 31
2. → adopté par délégation L'amendement n° 1727 de M. Lottiaux à l'article 31
3. → adopté par délégation L'amendement n° 1090 de M. Bilde et les amendements identiques suivants après l'article 29
4. → adopté par délégation L'amendement n° 2813 de M. Philippe Brun après l'article 28
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1019 (rect.) de M. Renault à l'article 28
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1732 de M. Lottiaux après l'article 27
7. 8 amendements après l'article 26 : 8 contre · 5 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 96 de M. Grenon après l'article 26
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3218 de Mme Arrighi après l'article 26
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 2340 de Mme Maximi après l'article 26
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 980 de M. Casterman après l'article 26
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 1049 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 1227 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 26
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1800 de M. Bouloux après l'article 26
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1089 de M. Rimane après l'article 26
8. 3 sous-amendements à l'amendement n° 3630 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3734 de Mme Alexandra Masson à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
   2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3718 de M. Colombani à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
   3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3766 de M. Gumbs à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26

Voir les 17 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 10 amendements après l'article 26 : 10 contre · 3 adoptés, 7 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 738 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 26
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 970 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1406 de Mme Pirès Beaune après l'article 26
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 3177 de M. Bouloux après l'article 26
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2741 de M. Rodwell après l'article 26
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 205 de M. Pauget après l'article 26
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 58 de M. Ciotti après l'article 26
   8. → adopté par délégation L'amendement n° 921 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   9. → adopté par délégation L'amendement n° 3104 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   10. → adopté par délégation L'amendement n° 2335 de M. Maudet après l'article 26
2. → adopté par délégation L'amendement n° 291 de Mme Louwagie à l'article 24
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2106 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article 24
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1138 (rect.) de M. Lioret à l'article 22
5. → adopté par délégation L'amendement n° 1139 de M. Lioret à l'article 22
6. → adopté par délégation L'amendement n° 3230 de M. Le Gac à l'article 21
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 3325 de M. Dufau à l'article 21
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 990 de M. Lottiaux à l'article 19

Projet de loi de finances pour 2025

1. 16 amendements après l'article 16 : 16 contre · 3 adoptés, 13 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 1725 de M. Lottiaux et les amendements identiques suivants après l'article 16
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 572 de M. Ray après l'article 16
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 3148 de M. Mazaury après l'article 16
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 171 de M. Bonnecarrère après l'article 16
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2355 de M. Pribetich après l'article 16
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 3337 de M. Delautrette après l'article 16
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 920 de M. Chenu après l'article 16
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 2962 de M. Oberti après l'article 16
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 3530 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 2470 de M. Legavre après l'article 16
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 1463 de Mme Dupont après l'article 16
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 1846 de M. Gaillard après l'article 16
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 3272 de Mme Thomin après l'article 16
   14. → rejeté par délégation L'amendement n° 497 de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 16
   15. → adopté par délégation L'amendement n° 2768 de Mme Gérard après l'article 16
   16. → rejeté par délégation L'amendement n° 2947 de M. Dessigny après l'article 16