Les votes d'Anthony Brosse

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements à l'article 57 et état A : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3897 de M. Sansu à l'article 57 et état A
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1428 de M. Le Coq à l'article 57 et état A
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1801 de M. Mauvieux et les amendements identiques suivants à l'article 57 et état A

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3923 de M. Sansu après l'article 32
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3922 de M. Sansu après l'article 32
3. → adopté par délégation L'amendement n° 1545 de M. Nadeau à l'article 32
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 694 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 32
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1170 (rect.) de Mme Feld à l'article 31
6. → adopté par délégation L'amendement n° 3699 de Mme Arrighi à l'article 31
7. 3 amendements à l'article 30 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1184 de Mme Feld à l'article 30
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 769 (rect.) de M. Renault à l'article 30
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 3723 de Mme Arrighi à l'article 30
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1186 de Mme Feld et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 29

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 4024 de Mme Lejeune à l'article 28
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 652 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 28
3. 3 amendements après l'article 27 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3693 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 27
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 692 de M. Dragon après l'article 27
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1032 de Mme Élisa Martin après l'article 27
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1187 de Mme Erodi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 27

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 680 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 23

Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse

1. → adopté par délégation L'article 2
2. → adopté par délégation L'article premier
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Blanc à l'article premier
4. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 128 de Mme Fiol à l'amendement n° 4 de Mme Blanc à l'article premier
5. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 70 de Mme Fiol à l'amendement n° 4 de Mme Blanc à l'article premier
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Blanc à l'article premier
7. 3 sous-amendements à l'amendement n° 3 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 52 de M. Valentin à l'amendement n° 3 de Mme Blanc à l'article premier
   2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 49 de M. Valentin à l'amendement n° 3 de Mme Blanc à l'article premier
   3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 73 de Mme Ranc à l'amendement n° 3 de Mme Blanc à l'article premier
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 6 de Mme Blanc à l'article premier

Voir les 20 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de Mme Blanc à l'article premier
2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 92 de Mme Ranc à l'amendement n° 5 de Mme Blanc à l'article premier
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier
4. 17 sous-amendements à l'amendement n° 8 (rect.) : 17 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 145 de M. Fayssat à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier
   2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 25 de M. Bloch à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier
   3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 144 de M. Fayssat à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier
   4. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 142 de M. Fayssat à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier
   5. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 139 de M. Fayssat à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier
   6. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 140 de M. Fayssat à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier
   7. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 136 de M. Fayssat à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier
   8. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 24 de M. Valentin à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier
   9. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 65 de M. Bloch à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier
   10. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 114 de M. Fayssat à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier
   11. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 137 de M. Fayssat à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier
   12. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 134 de M. Fayssat à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier
   13. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 23 de M. Valentin à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier
   14. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 64 de M. Bloch à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier
   15. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 130 de M. Fayssat à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier
   16. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 63 de M. Bloch à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier
   17. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 47 de M. Bloch à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier