Députée · EPR
Suivre en RSS : Annie Vidal, députéeLes questions d'Annie Vidal
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20 questions correspondent à ces filtres : 20 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 14 questions écrites sur 20, en 119 jours en médiane.
- Questions écrites
- 20dont 14 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 119 jourssur 14 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 5sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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20 questions · les dernières publiées d'abord
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Suite du Tour de France des MDPH
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
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Reconnaissance de la pénibilité du métier d'urgentiste face aux canicules
- Publiée
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Assouplissement de la limitation des mandats des présidents des ligues
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 42 jours
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Revalorisation de la convention collective nationale 66
- Publiée
-
Difficulté d'application de l'article 21 de la loi n° 2023-270 du 14 avril 2023
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Mesures réglementaires de la loi n° 2022-53 du 24 janvier 2022
- Publiée
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Obtention d'un visa pour les marocains ayant de la famille en France
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 112 jours
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Meilleure prise en compte fardeau psychosocial des maladies de peau affichantes
- Publiée
- Réponse
- · 154 jours
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Pénurie de médicaments
- Publiée
- Réponse
- · 329 jours
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Utilisation de la contribution tarifaire d'acheminement
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
- Réponse
- · 126 jours
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Prise en charge des patients atteints de covid long
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 77 jours
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Régulation de la population de sangliers et indemnisation des dégâts causés
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
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Interdiction généralisée des feux arrière clignotants pour les cycles
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
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Révision des conditions de cumul d'activités pour les agents de la FPH
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
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Question sur la réforme du 3e cycle des études pharmaceutiques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Création du statut d'enseignants en activités physiques adaptées
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 168 jours
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Place du CDCA dans le consortium du SPDA
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 70 jours
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Transfert de compétences « eau » et « assainissement » aux EPCI
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
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CDCA dans le consortium du SPDA
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
-
Réforme du troisième cycle des études de pharmacie et indemnités de stage
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 294 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)