Les amendements d'Annie Vidal

En clair

Annie Vidal a déposé 770 amendements en première signataire ; elle a cosigné 1 406 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

170 amendements · les derniers déposés d'abord

Soins palliatifs et d’accompagnement

  1. · N° AS555 · Article 4 Adopté

    « Amendement rédactionnel. »

  2. · N° AS554 · Article 4 Adopté

    « Amendement rédactionnel. »

  3. · N° AS553 · Article 4 Adopté

    « Amendement rédactionnel. »

  4. · N° AS552 · Article 2 Adopté

    « Amendement rédactionnel. »

  5. · N° AS551 · Article 2 Adopté

    « Amendement rédactionnel. »

  6. · N° AS550 · Article 2 Adopté

    « Amendement rédactionnel. »

  7. · N° AS549 · Article 2 Adopté

    « Amendement rédactionnel. »

  8. · N° AS548 · Article 2 Adopté

    « Amendement rédactionnel. »

  9. · N° AS547 · Article 2 Adopté

    « Amendement rédactionnel. »

  10. · N° AS546 · Article 1er Adopté

    « Amendement rédactionnel. »

  11. · N° AS545 · Article 1er Adopté

    « Amendement rédactionnel. »

  12. · N° AS544 · Article 1er Adopté

    « Cet amendement rédactionnel assure par ailleurs une coordination avec l'amendement de la rapporteure proposant une nouvelle rédaction des alinéas 7 à 9. »

  13. · N° AS542 · Article 1er Adopté

    « Amendement rédactionnel. »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° AS563 · Article 17 bis A Adopté

    « Cet amendement vise à répondre à une problématique importante dans le secteur du transport sanitaire en rendant obligatoire l’équipement des taxis conventionnés avec la Caisse Nationale de l’Assurance Maladie (CNAM) d’un dispositif de… »

  2. · N° AS1257 · Après l'article 26 Adopté

    « La signature du premier Protocole de pluri-annualité en 2020 avait constitué un premier pas vers un dialogue entre Etat et Fédérations hospitalières sur leurs objectifs à moyen terme. »

  3. · N° AS1328 · Après l'article 20 Adopté

    « On assiste depuis des années et même des décennies un gaspillage de médicaments, générés notamment par les soins à domicile. »

  4. · N° AS1325 · Après l'article 16 Adopté

    « L’article 36 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 autorise les infirmiers à signer les certificats de décès pour une durée d’un an. »

  5. · N° AS1280 · Article 15 Adopté

    « Les établissements de santé publics et du secteur privé non lucratif appliquent les nomenclatures en vigueur pour facturer les actes et consultations externes (ACE) réalisées au sein de leur établissement. »

  6. · N° AS1303 · Après l'article 9 Adopté

    « Les bières aromatisées sucrées ou édulcorées produites par les industriels de la bière ont majoritairement pour cible les 18-25 ans et, de fait, peuvent également attirer les personnes mineures. »

  7. · N° AS1300 · Après l'article 9 Adopté

    « Les recettes de taxation issues de l’alcool ne couvrent que 42% du coût des soins engendrés par la consommation d’alcool selon l’OFDT. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)