Les votes d'Anne Bergantz

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre
   7 amendements à l'article 11 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2277 de Mme Maximi à l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Rodwell à l'article 11
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 489 (rect.) de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 11
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2679 de M. Mazaury à l'article 11
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1791 de M. Philippe Brun à l'article 11
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3250 de Mme Simonnet à l'article 11
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 56 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 11

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   7 amendements après l'article 3 : 4 contre, 2 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 4 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1254 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 476 de M. Sansu après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 475 de M. Sansu après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3561 de Mme Louwagie après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3556 de Mme Louwagie après l'article 3
   6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3078 de M. Verny et l'amendement identique suivant après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3692 de M. Jean-rené Cazeneuve à l'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
3. Diverses
   10 amendements après l'article 3 : 8 contre, 2 pour · 3 adoptés, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 473 (rect.) de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1874 de M. Guiraud après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2628 rectifié de M. Philippe Brun après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1039 de Mme Jourdan après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1237 de M. Peytavie après l'article 3
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 316 de Mme Delpech et les amendements identiques suivants après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 850 de M. Chenu après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1386 de M. Casterman après l'article 3
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2210 de M. Frébault après l'article 3
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2220 (rect.) de M. Frébault et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 3 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 465 de M. Sansu à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3387 de M. Vallaud à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1764 de Mme Feld à l'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'article 2