Députée · Dem
Suivre en RSS : Anne Bergantz, députéeLes questions d'Anne Bergantz
En clair
Anne Bergantz a posé 9 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 4 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 4 de ses 9 questions écrites.
- Questions écrites
- 9dont 4 avec réponse
- En attente de réponse
- 5sans réponse publiée
- Questions en séance
- 7orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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16 questions · les dernières publiées d'abord
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Handicap et droit anticipés à la retraite
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
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Clarification du régime des surplombs du domaine public pour l'ITE
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Rachat de trimestres auprès de la CNAV
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Déremboursement des prescriptions des médecins non conventionnés (secteur 3)
- Publiée
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Congé supplémentaire de naissance
- Posée en séance
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Natalité et démographie
- Posée en séance
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Alerte relative à la situation financière du centre pédiatrique des Côtes
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- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
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- Réponse
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Entraves à la liberté d'exercice des courtiers
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- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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- Ministère
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- Publiée
- Ministère
- Budget et comptes publics
- Réponse
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)