Assemblée nationale · 17e législature
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- Rapports déposés
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- 139 joursdurée médiane, de la création au rapport
- Mission d'information
- 238 joursdurée médiane, de la création au rapport
Définitions officielles · 5
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Terminés · les plus récents d'abord
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L’instruction en famille
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Rapporteurs
- Josiane Corneloup DR et Vincent Trébuchet UDR
- Rapport déposé
-
L’évaluation de la loi n° 2021-1716 du 21 décembre 2021 créant la fonction de directrice ou de directeur d’école
Application d'une loi (art. 145-7)
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Rapporteurs
- Roger Chudeau RN et Bertrand Sorre EPR
- Rapport déposé
-
Création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l’intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Conclut la mission d'information « Mission d’information sur « création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l’intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture »
- Rapporteur
- Céline Calvez EPR
- Rapport déposé
-
L’évaluation de la loi n° 2022-296 du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Rapporteurs
- Joël Bruneau LIOT, Bruno Clavet RN et Véronique Riotton EPR
- Rapport déposé
-
Les conditions d'accueil et d'encadrement des séjours de cohésion du service national universel (SNU)
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Rapporteurs
- Idir Boumertit LFI-NFP et Maxime Michelet UDR
- Rapport déposé
-
Projets de contrats d’objectifs et de moyens 2024-2028 de France Télévisions, France Médias Monde, Radio France et de l’Institut national de l’audiovisuel
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Rapporteurs
- Céline Calvez EPR et Sophie Taillé-Polian EcoS
- Rapport déposé
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Sources : Assemblée nationale, dossiers législatifs (nouvel onglet) · Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)