Projets de contrats d’objectifs et de moyens 2024-2028 de France Télévisions, France Médias Monde, Radio France et de l’Institut national de l’audiovisuel

Commission des affaires culturelles et de l'éducation · Assemblée nationale · 17e législature · les autres travaux de cette nature

En clair

Rapport d'information déposé le 6 novembre 2024 par la commission des affaires culturelles et de l'éducation ; rapporteurs : Céline Calvez et Sophie Taillé-Polian.

Réunions: 1à l'agenda de l'Assemblée
Rapport: n° 537

À l'agenda 1

Points d'ordre du jour qui citent ces travaux, tels que les publie l'agenda de l'Assemblée. La Navette ne reprend pas les noms des personnes auditionnées.

Les plus récentes

mer. 6 nov. 2024, 9 h 05 Audition Agenda du jour (nouvel onglet)

Étapes

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6 nov. 2024

Dépôt du rapport
- Rapport d'information n° 537 (nouvel onglet)

Rapporteurs 2

Rapporteures · signataires du rapport: Céline Calvez EPR · Sophie Taillé-Polian EcoS

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : historique des députés de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; réunions (agenda) de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.

Références techniques

Dossier (Assemblée nationale): DLR5L17N50837
Organe (Assemblée nationale): PO419604

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