Sénateur · SER
Suivre en RSS : Yan Chantrel, sénateurLes questions d'Yan Chantrel
En clair
26 questions correspondent à ces filtres : 26 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 14 questions écrites sur 26, en 119 jours en médiane.
- Questions écrites
- 26dont 14 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 119 jourssur 14 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 11sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
26 questions · les dernières publiées d'abord
-
Remise en cause de la gestion du régime obligatoire d'assurance maladie par les mutuelles historiques des fonctionnaires.
- Publiée
- Ministère
- Francophonie, partenariats internationaux et Français de l'étranger
-
Conditions d'exercice du mandat des élus des Français de l'étranger employés comme agents de droit local
- Publiée
- Ministère
- Francophonie, partenariats internationaux et Français de l'étranger
-
Difficultés d'accès à France Connect pour les Français du Japon
- Publiée
- Ministère
- Francophonie, partenariats internationaux et Français de l'étranger
-
Publication des informations relatives aux sites internet des traducteurs sur les listes de notoriété établies par les postes consulaires
- Publiée
- Ministère
- Francophonie, partenariats internationaux et Français de l'étranger
-
Renouvellement des titres d'identité français et procédures de vérification de nationalité pour les Français établis en Tunisie et en Libye
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
-
Rapprochement entre l'IRD et le CNRS
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
-
Reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles entre la France et le Canada
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 77 jours
-
Double imposition franco-belge
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
-
Difficultés financières des librairies françaises à l'étranger
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 119 jours
-
Manque de donneurs français de moelle osseuse
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Garantir l'égalité des chances dans Parcoursup pour les Français scolarisés à l'étranger
- Publiée
- Ministère
- Francophonie, partenariats internationaux et Français de l'étranger
- Réponse
- · 175 jours
-
Transmission d'informations électorales aux Français inscrits sur les listes électorales consulaires dans certaines zones affectées par l'insécurité territoriale
- Publiée
- Ministère
- Francophonie, partenariats internationaux et Français de l'étranger
- Réponse
- · 91 jours
-
Inquiétudes concernant l'avenir du développement du réseau Français langue maternelle et de la fédération Français langue maternelle Monde
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 259 jours
-
Ouverture du fonds « Bpifrance Défense » aux Français établis hors de France
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 126 jours
-
Modalités de transmission des titres d'identités au français résidant en Écosse
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 84 jours
-
Permettre la facilitation de la réinscription de nos compatriotes établis hors de France aux services publics lors de leur retour en France
- Publiée
- Ministère
- Francophonie, partenariats internationaux et Français de l'étranger
- Réponse
- · 196 jours
-
Nécessité d'améliorer l'accès à l'identité numérique pour les Français établis hors de France
- Publiée
- Ministère
- Francophonie, partenariats internationaux et Français de l'étranger
- Réponse
- · 98 jours
-
Délais de traitement des demandes de retraites pour les Français établis hors de France
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
-
Groupe de travail transpartisan sur les retraites des Français établis hors de France
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
-
Suivi des discussions et actions de la France pour établir une convention fiscale avec l'Uruguay
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
- Réponse
- · 119 jours
-
Retraites française en Nouvelle-Zélande
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
-
Contrôle de la mixité sociale et scolaire dans l'enseignement privé sous contrat
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 217 jours
-
Double imposition des Français retraités résidant en Italie
- Publiée
- Ministère
- Commerce extérieur et Français de l'étranger
- Réponse
- · 182 jours
-
Retraite complémentaire pour les Français établis hors de France résidant dans un pays signataire d'une convention bilatérale avec la France hors de l'Union européenne
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
-
Prestation d'assistance consulaire pour les Français installés dans un pays membre de l'Union européenne
- Publiée
- Ministère
- Commerce extérieur et Français de l'étranger
- Réponse
- · 56 jours
-
Soutien à une initiative au Vietnam et proposition d'extension
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 63 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)