Les questions de Sophie Briante Guillemont
En clair
167 questions correspondent à ces filtres : 167 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 123 questions écrites sur 167 (74 %), en 91 jours en médiane.
- Questions écrites
- 167dont 123 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 91 jourssur 123 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 43sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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167 questions · les dernières publiées d'abord
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Cadre juridique du dispositif de soutien au tissu associatif des Français à l'étranger
- Publiée
- Ministère
- Commerce extérieur et Français de l'étranger
- Réponse
- · 91 jours
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Établissement des listes de notoriété dans nos postes à l'étranger
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 126 jours
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Bilan et extension potentielle du secours mensuel spécifique enfant
- Publiée
- Ministère
- Commerce extérieur et Français de l'étranger
- Réponse
- · 105 jours
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Harmonisation de la politique de subvention pour les associations du réseau Français langue maternelle
- Publiée
- Ministère
- Commerce extérieur et Français de l'étranger
- Réponse
- · 105 jours
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Accès aux doléances exprimées par les Français lors du grand débat national
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
- Réponse
- · 210 jours
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Absence de convention bilatérale de sécurité sociale entre la France et le Mexique
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 133 jours
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Traitement réalisé dans Parcoursup' des candidatures des élèves de nationalité française ayant suivi leur scolarité dans un système étranger.
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 161 jours
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Déploiement du dispositif « Alliance féministe francophone »
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 56 jours
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Refus de détachement d'enseignants dans le réseau de l'Agence pour l'Enseignement Français à l'étranger
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 133 jours
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Langue utilisée pour notifier un refus de délivrance d'un visa pour la France
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 154 jours
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Situation des circonscriptions consulaires faisant l'objet d'un aménagement de leurs compétences territoriales
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 168 jours
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Campagne de vaccination dans les établissements d'enseignement français à l'étranger
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 567 jours
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Cybersécurité des établissements d'enseignement français à l'étranger
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 70 jours
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Mode de calcul des bourses scolaires attribuées par l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 287 jours
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Difficultés d'obtention du numéro national d'électeur pour les Français établis hors de France
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 70 jours
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Bilan du label « établissement français à l'étranger en démarche de développement durable »
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 70 jours
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Prise en compte des indemnités de conseiller des Français de l'étranger dans le calcul des revenus des bourses
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 168 jours
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