Sénatrice · CRCE-K
Suivre en RSS : Silvana Silvani, sénatriceLes questions de Silvana Silvani
En clair
Silvana Silvani a posé 9 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 6 de ses 9 questions écrites.
- Questions écrites
- 9dont 6 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 171,5 jourssur 6 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 4sans réponse publiée
- Questions en séance
- 5orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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14 questions · les dernières publiées d'abord
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Violences de l'extrême droite à Nancy et défaillances dans la prévention et le traitement des agressions
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Maintien des accouchements à la maternité de Mont-Saint-Martin
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Services publics face à la canicule
- Posée en séance
- Ministère
- Action et comptes publics
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Gestion des campagnes de rappel de véhicules présentant des risques graves pour la sécurité des usagers
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 42 jours
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Reconnaissance et indemnisation des familles victimes d'une exposition à la dépakine lors de la conception
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Dysfonctionnements graves liés à l'utilisation massive d'algorithmes dans le traitement des indemnités chômage à France Travail
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 189 jours
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Situation de l'agriculture biologique en France
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 252 jours
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Situation d'ArcelorMittal
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
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Double imposition des travailleurs frontaliers luxembourgeois
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
- Réponse
- · 6 jours
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Situation de l'industrie en Meurthe-et-Moselle
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
-
Aggravation des discriminations dans le recrutement liée à l'utilisation actuelle des algorithmes et de l'intelligence artificielle
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
- Réponse
- · 63 jours
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Fin du caractère obligatoire du transfert de compétences eau et assainissement
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 210 jours
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Plan social Auchan et conditionnalité des aides publiques
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
-
Fonds péréquation postale
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 154 jours
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