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Suivre en RSS : Sebastien Pla, sénateurLes questions de Sebastien Pla
En clair
Sebastien Pla a posé 108 questions écrites, 6 questions orales sans débat et 1 question au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 85 de ses 108 questions écrites.
- Questions écrites
- 108dont 85 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 182 jourssur 85 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 25sans réponse publiée
- Questions en séance
- 7orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
115 questions · les dernières publiées d'abord
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Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 56 jours
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Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère du logement et de la rénovation urbaine
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 490 jours
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Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
- Publiée
- Ministère
- Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes
- Réponse
- · 175 jours
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Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la santé et de l'accès aux soins
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Niveau de dépenses nécessaires des dépenses budgétaires des programmes relevant du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 182 jours
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Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la préservation des risques
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
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Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère des armées et des anciens combattants
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 273 jours
-
Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la culture
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 147 jours
-
Niveau de dépenses nécessaires du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 168 jours
-
Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'Éducation nationale
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 196 jours
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Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
- Réponse
- · 224 jours
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Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'intérieur
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 105 jours
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Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la justice
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 322 jours
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Urgence de la publication du décret d'application de la loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 70 jours
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Urgence à rénover les logements bouilloires ou passoires et adapter le bâti au changement climatique
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 490 jours
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