Sénateur · SER
Suivre en RSS : Sebastien Pla, sénateurLes questions de Sebastien Pla
En clair
6 questions correspondent à ces filtres : 6 questions orales sans débat.
- En attente de réponse
- 2sans réponse publiée
- Questions en séance
- 6orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
6 questions · les dernières publiées d'abord
-
Réorientation de la politique agricole française et mise en oeuvre des recommandations de la Cour des comptes
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
-
Mise en oeuvre des procédures de contrôle d'honorabilité dans le sport telles que prévues à l'article L. 212-9 du code du sport
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 237 jours
-
Confirmation du maintien du contrôle aérien à l'aéroport de Carcassonne
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 125 jours
-
Demande de reconnaissance en faveur des acteurs de la sécurité civile mobilisés au secours des Audois durant les incendies de l'été 2025
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 20 jours
-
Grave menace sur l'avenir des clubs de sport dans les territoires
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
-
Mise en oeuvre du Fonds territorial climat figurant dans la loi de finances pour 2025
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 27 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)