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Suivre en RSS : Sebastien Pla, sénateurLes questions de Sebastien Pla
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110 questions correspondent à ces filtres : 110 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 85 questions écrites sur 110 (77 %), en 182 jours en médiane.
- Questions écrites
- 110dont 85 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 182 jourssur 85 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 25sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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110 questions · les dernières publiées d'abord
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Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la préservation des risques
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
-
Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère des armées et des anciens combattants
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 273 jours
-
Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la culture
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 147 jours
-
Niveau de dépenses nécessaires du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 168 jours
-
Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'Éducation nationale
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 196 jours
-
Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
- Réponse
- · 224 jours
-
Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'intérieur
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 105 jours
-
Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la justice
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 322 jours
-
Urgence de la publication du décret d'application de la loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 70 jours
-
Urgence à rénover les logements bouilloires ou passoires et adapter le bâti au changement climatique
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 490 jours
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